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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1944 W (Cote)
Date
1978-1990
Lieu - Type de document
permis de construire, certificat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Subdivision de Bar-le-Duc.
  • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
Résultat n°2
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
Date
1994-2007
Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°3
Cote
1962 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
Résultat n°4
Cote
2123 W (Cote)
Date
1969-1993
Lieu
Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aide au développement des coopératives agricoles et...
Résultat n°5
Cote
1581 W (Cote)
Date
1943-1988
Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
Résultat n°6
Cote
191 W (Cote)
Date
1971-1974
Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département)
Type de document
FICHE INSTANCE, certificat, titre de séjour, procès-verbal de réunion, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des...
Résultat n°7
Cote
2319 W (Cote)
Date
1948-2005
Lieu - Type de document
DOSSIER COMMUNAL, ATTESTATION, certificat, DEVIS, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Fonds forestier national
Résultat n°8
Cote
187 W (Cote)
Date
1964-1973
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, registre des entrées et des sorties, registre, dossier de pension, titre de séjour, certificat, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...
Résultat n°9
Cote
200 W (Cote)
Date
1976-1981
Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
Résultat n°10
Cote
179 W (Cote)
Date
1970
Lieu
Verdun (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, certificat, titre de séjour, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
Résultat n°11
Cote
2319 W 1-71 (Cote)
Date
1948-2005
Lieu - Type de document
DOSSIER COMMUNAL, DEVIS, arrêté préfectoral, certificat
  • Contexte : Direction départementale des territoires, fonds forestier...

Résultat n°12
Cote
174 W (Cote)
Date
1965-1967
Lieu - Type de document
FICHE INSTANCE, NOTIFICATION DE DECISION, certificat, procès-verbal de réunion, titre de séjour, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967)....