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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dons et legs (5 O).
Résultat n°2
Cote
6 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Voirie.
  • Généralités (6 O).
Résultat n°3
Cote
248 W 1-8 (Cote)
Date
1971-1971
Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
Type de document
fiche de renseignements, documentation, avant-projet
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...
Résultat n°4
Cote
793 W (Cote)
Date
1964-1985
Lieu
BRAS-SUR-MEUSE, DIEUE-SUR-MEUSE
Type de document
marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984)....
Résultat n°5
Cote
1731 W (Cote)
Date
1943-1969
Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
Résultat n°6
Cote
6 W (Cote)
Date
1942-1981
Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, pièce comptable, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
Résultat n°7
Cote
1 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Généralités (1 O).
Résultat n°8
Cote
516 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
Résultat n°9
Cote
1810 W (Cote)
Date
1987-1994
Lieu - Type de document
convention, documentation, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
Résultat n°10
Cote
2 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
Résultat n°11
Cote
1746 W (Cote)
Date
1992-1993
Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
Résultat n°12
Cote
824 W 1-18 (Cote)
Date
1976-1985
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
rapport, documentation, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
Résultat n°13
Cote
3 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
Résultat n°14
Cote
7 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Voirie.
  • Personnel de la voirie communale (7 O).
Résultat n°15
Cote
1148 W 1-4 (Cote)
Date
1952-1972
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, procès-verbal de réunion, étude, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations...
Résultat n°16
Cote
1837 W (Cote)
Date
1883-1992
Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires culturelles.
  • Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...
Résultat n°17
Cote
4 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
Résultat n°18

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
Résultat n°19
Cote
9 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Voirie.
  • Dossiers des chemins (9 O).
Résultat n°20
Cote
8 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Voirie.
  • Dossiers communaux (8 O).