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59 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

Résultat n°2

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

Date

1984-1993

Cote

1432 W (Cote)

Résultat n°3

Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.

Date

1930-1937

Cote

1 T 44 (Cote)

Résultat n°4

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

Date

1949-2012

Cote

2293 W (Cote)

Résultat n°5

1679-1728

Date

1679-1728

Cote

8 E 5 (Cote)

Résultat n°6

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

1960-1972

Cote

95 W (Cote)

Résultat n°7

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

Date

1974-1999

Cote

2021 W (Cote)

Résultat n°8

Délibérations.

Date

1648-1762

Cote

7 E 4 (Cote)

Résultat n°9

Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

Date

1999-2006

Cote

2149 W (Cote)

Résultat n°10

Conseil général : rapports, voeux.

Date

1953-1971

Cote

161 W (Cote)

Résultat n°11

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1975-1977

Cote

91 W (Cote)

Résultat n°12

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

Résultat n°13

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)

Résultat n°14

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

Résultat n°15

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

Date

1968-1969

Cote

151 W (Cote)

Résultat n°16

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

Date

1999-2006

Cote

2142 W (Cote)

Résultat n°17

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

Résultat n°18

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

Date

1971-1987

Cote

878 W 1-21 (Cote)

Résultat n°19

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

Résultat n°20

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

Date

1967-1991

Cote

1552 W (Cote)

Résultat n°21

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

Résultat n°22

Délibérations des conseils municipaux.

Date

1870-1887

Cote

1 T 55 (Cote)

Résultat n°23

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1903 W (Cote)

Résultat n°24

Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils d'arrondissement.

Date

1895-1923

Cote

1 T 58 (Cote)

Résultat n°25

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)

Résultat n°26

Délibérations, réceptions.

Date

1719-1762

Cote

7 E 19 (Cote)

Résultat n°27

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

Date

1909-1982

Cote

517 W (Cote)

Résultat n°28

Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

Date

1987-1996

Cote

2006 W (Cote)

Résultat n°29

Collège de Bar-le-Duc.

Date

an XII-1857

Cote

1 T 233 (Cote)

Résultat n°30

Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.

Date

1781-1790

Cote

7 E 29 (Cote)

Résultat n°31

Vacances scolaires.

Date

1863-1939

Cote

1 T 87 (Cote)

Résultat n°32

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

Date

1959-1977

Cote

1012 W (Cote)

Résultat n°33

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

1975-1976

Cote

89 W (Cote)

Résultat n°34

1578-1679

Date

1578-1679

Cote

8 E 4 (Cote)

Résultat n°35

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

Date

1962-1982

Cote

347 W (Cote)

Résultat n°36

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

Résultat n°37

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1978

Cote

1047 W (Cote)

Résultat n°38

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1975

Cote

88 W (Cote)

Résultat n°39

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

Date

1885-1996

Cote

2020 W (Cote)

Résultat n°40

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

Date

1970

Cote

162 W (Cote)