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  1. Résultat n°1

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  2. Résultat n°2

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.

    Date

    1930-1937

    Cote

    1 T 44 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Enregistrement des délibérations des communes sur les...
  4. Résultat n°4

    Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

    Date

    1949-2012

    Cote

    2293 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
    • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
  5. Résultat n°5

    1679-1728

    Date

    1679-1728

    Cote

    8 E 5 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1679-1728
  6. Résultat n°6

    Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

    Date

    1960-1972

    Cote

    95 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
  7. Résultat n°7

    Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
  8. Résultat n°8

    Délibérations.

    Date

    1648-1762

    Cote

    7 E 4 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Apothicaires de Verdun.
    • Délibérations.
  9. Résultat n°9

    Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2149 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
  10. Résultat n°10

    Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1953-1971

    Cote

    161 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général : rapports, voeux.
  11. Résultat n°11

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1975-1977

    Cote

    91 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,...
  12. Résultat n°12

    Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

    Date

    1970-2001

    Cote

    2019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
  13. Résultat n°13

    Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    87 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
  14. Résultat n°14

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
  15. Résultat n°15

    Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

    Date

    1968-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes...
  16. Résultat n°16

    Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2142 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission permanente du Conseil général : originaux...
  17. Résultat n°17

    Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

    Date

    1940-1975

    Cote

    406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
  18. Résultat n°18

    Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

    Date

    1971-1987

    Cote

    878 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
  19. Résultat n°19

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  20. Résultat n°20

    Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

    Date

    1967-1991

    Cote

    1552 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
  21. Résultat n°21

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  22. Résultat n°22

    Délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1870-1887

    Cote

    1 T 55 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Rétribution scolaire.
    • Délibérations des conseils municipaux.
  23. Résultat n°23

    Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1903 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Développement local, journées d'études. Commission...
  24. Résultat n°24

    Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils d'arrondissement.

    Date

    1895-1923

    Cote

    1 T 58 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
    • Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils...
  25. Résultat n°25

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  26. Résultat n°26

    Délibérations, réceptions.

    Date

    1719-1762

    Cote

    7 E 19 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Chirurgiens de Bar-le-Duc.
    • Délibérations, réceptions.
  27. Résultat n°27

    Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

    Date

    1909-1982

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
  28. Résultat n°28

    Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    2006 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
  29. Résultat n°29

    Collège de Bar-le-Duc.

    Date

    an XII-1857

    Cote

    1 T 233 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Collège de Bar-le-Duc.
  30. Résultat n°30

    Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.

    Date

    1781-1790

    Cote

    7 E 29 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.
  31. Résultat n°31

    Vacances scolaires.

    Date

    1863-1939

    Cote

    1 T 87 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
    • Vacances scolaires.
  32. Résultat n°32

    Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1012 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
  33. Résultat n°33

    Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1975-1976

    Cote

    89 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
  34. Résultat n°34

    1578-1679

    Date

    1578-1679

    Cote

    8 E 4 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1578-1679
  35. Résultat n°35

    Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

    Date

    1962-1982

    Cote

    347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),...
  36. Résultat n°36

    Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

    Date

    1946-1959

    Cote

    1345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
  37. Résultat n°37

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  38. Résultat n°38

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    88 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,...
  39. Résultat n°39

    Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

    Date

    1885-1996

    Cote

    2020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
  40. Résultat n°40

    Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

    Date

    1970

    Cote

    162 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux....