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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conclusions capitulaires.

    Date

    1731-1782

    Cote

    6 G 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Pierre de Bar-le-Duc

    • Conclusions capitulaires.
  2. Résultat n°2

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  3. Résultat n°3

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.

    Date

    1930-1937

    Cote

    1 T 44 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Enregistrement des délibérations des communes sur les...
  5. Résultat n°5

    Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

    Date

    1949-2012

    Cote

    2293 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
    • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
  6. Résultat n°6

    1679-1728

    Date

    1679-1728

    Cote

    8 E 5 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1679-1728
  7. Résultat n°7

    Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

    Date

    1960-1972

    Cote

    95 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
  8. Résultat n°8

    Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
  9. Résultat n°9

    Délibérations.

    Date

    1648-1762

    Cote

    7 E 4 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Apothicaires de Verdun.
    • Délibérations.
  10. Résultat n°10

    Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2149 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
  11. Résultat n°11

    Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1953-1971

    Cote

    161 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général : rapports, voeux.
  12. Résultat n°12

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1975-1977

    Cote

    91 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,...
  13. Résultat n°13

    Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

    Date

    1970-2001

    Cote

    2019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
  14. Résultat n°14

    Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    87 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
  15. Résultat n°15

    Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
  16. Résultat n°16

    Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

    Date

    1968-1969

    Cote

    151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes...
  17. Résultat n°17

    Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2142 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission permanente du Conseil général : originaux...
  18. Résultat n°18

    Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

    Date

    1940-1975

    Cote

    406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
  19. Résultat n°19

    Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

    Date

    1971-1987

    Cote

    878 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
  20. Résultat n°20

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  21. Résultat n°21

    Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

    Date

    1967-1991

    Cote

    1552 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
  22. Résultat n°22

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  23. Résultat n°23

    Délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1870-1887

    Cote

    1 T 55 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Rétribution scolaire.
    • Délibérations des conseils municipaux.
  24. Résultat n°24

    Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1903 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Développement local, journées d'études. Commission...
  25. Résultat n°25

    Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils d'arrondissement.

    Date

    1895-1923

    Cote

    1 T 58 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
    • Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils...
  26. Résultat n°26

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  27. Résultat n°27

    Délibérations, réceptions.

    Date

    1719-1762

    Cote

    7 E 19 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Chirurgiens de Bar-le-Duc.
    • Délibérations, réceptions.
  28. Résultat n°28

    Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

    Date

    1909-1982

    Cote

    517 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
  29. Résultat n°29

    Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    2006 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
  30. Résultat n°30

    Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode diocésain de Reims en 1788. Fondations. Fabrique de la collégiale.

    Date

    1250-1788

    Cote

    11 G 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode...
  31. Résultat n°31

    Conclusions capitulaires, comptes, rentes et cens à Commercy, constitution de rente envers la fabrique.

    Date

    1571-1786

    Cote

    8 G 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Nicolas de Commercy

    • Conclusions capitulaires, comptes, rentes et cens à...
  32. Résultat n°32

    Conclusions capitulaires.

    Date

    1560-1790

    Cote

    10 G 4-5 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Notre-Dame de Ligny-en-Barrois

    • Conclusions capitulaires.
  33. Résultat n°33

    Collège de Bar-le-Duc.

    Date

    an XII-1857

    Cote

    1 T 233 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Collège de Bar-le-Duc.
  34. Résultat n°34

    Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.

    Date

    1781-1790

    Cote

    7 E 29 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.
  35. Résultat n°35

    Vacances scolaires.

    Date

    1863-1939

    Cote

    1 T 87 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
    • Vacances scolaires.
  36. Résultat n°36

    Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1012 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
  37. Résultat n°37

    Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

    Date

    1975-1976

    Cote

    89 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
  38. Résultat n°38

    1578-1679

    Date

    1578-1679

    Cote

    8 E 4 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1578-1679
  39. Résultat n°39

    Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

    Date

    1962-1982

    Cote

    347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),...
  40. Résultat n°40

    Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

    Date

    1946-1959

    Cote

    1345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
  41. Résultat n°41

    Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

    Date

    1978

    Cote

    1047 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports...
  42. Résultat n°42

    Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    88 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et conseil général : rapports,...
  43. Résultat n°43

    Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

    Date

    1885-1996

    Cote

    2020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
  44. Résultat n°44

    Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

    Date

    1970

    Cote

    162 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux....
  45. Résultat n°45

    Délibérations du Conseil Général.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1559 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Délibérations du Conseil Général.
  46. Résultat n°46

    Conseil Général, délibérations et rapports : livres.

    Date

    1985

    Cote

    723 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général, délibérations et rapports : livres.
  47. Résultat n°47

    Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

    Date

    1973-1974

    Cote

    86 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Commission départementale et du conseil général : convocations,...
  48. Résultat n°48

    Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux des réunions cantonales (1977-1978) ; fiches communales. Enquête sur les syndicats, remise à jour des fascicules. Département : budgets (1962-1978). Entretien de la voirie : rapport au Conseil général (1980). Syndicats intercommunaux : enquête (1972). Syndicats des Eaux, dissolution (s.d.). Collectivités locales ; enquête sur les groupements (1968-1976). Finances : fiches statistiques. Apurement des comptes : notifications des arrêtés (1975-1980). Ventes de coupes de bois (1980). Vie politique locale ; participation du citoyen (1974). 1962-1980.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1275 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Délibérations.

    Date

    1762-1789

    Cote

    7 E 20 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Chirurgiens de Bar-le-Duc.
    • Délibérations.
  50. Résultat n°50

    Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions départementales : comptes-rendus, ordre du jour (1981). Services de l'État, Direction départementale de l'Agriculture, Génie Rural, Eaux et Forêts : rapports au Conseil général (1962-1981).

    Date

    1967-1981

    Cote

    806 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions...
  51. Résultat n°51

    Merciers et quincailliers de Verdun.

    Date

    1781-1792

    Cote

    7 E 30 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Merciers et quincailliers de Verdun.
  52. Résultat n°52

    Commissions départementales : rapports et délibérations (1970-1973). Garderies de vacances : correspondance, délibérations (1940-1960).

    Date

    1940-1973

    Cote

    1147 W 4 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commissions départementales : rapports et délibérations...
  53. Résultat n°53

    Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    163 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission...
  54. Résultat n°54

    Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

    Date

    1960-1982

    Cote

    377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
  55. Résultat n°55

    Création d'une école normale de filles.

    Date

    1877-1881

    Cote

    1 T 204 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Création d'une école normale de filles.
  56. Résultat n°56

    Bâtiments départementaux, construction, entretien.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1691 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Bâtiments départementaux, construction, entretien.
  57. Résultat n°57

    Entretien, équipement matériel : correspondance, pièces comptables. Instituteurs : arrêtés de nomination. Elèves : listes nominatives. Vacances scolaires, classe supprimée : correspondance. Caisse des écoles : délibérations.

    Date

    1941-1963

    Cote

    1460 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Pierrefitte-sur-Aire.
    • Entretien, équipement matériel : correspondance, pièces...
  58. Résultat n°58

    Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

    Date

    1967-2004

    Cote

    2207 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
  59. Résultat n°59

    1729-1781

    Date

    1729-1781

    Cote

    8 E 6 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1729-1781
  60. Résultat n°60

    Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1960-1986

    Cote

    1747 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle...
  61. Résultat n°61

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires...
  62. Résultat n°62

    Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1363 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Transfert de la conservation départementale des musées...
  63. Résultat n°63

    Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

    Date

    1985-1987

    Cote

    968 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...