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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.
Cote
1633 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
Résultat n°2

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
Résultat n°3

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.
Cote
303 W 1-3 (Cote)
 Date
1966-1973
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
documentation, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
Résultat n°4

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°5

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
Résultat n°6

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.
Cote
1886 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, budget, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
Résultat n°7

Département : propositions budgétaires.
Cote
1248 W (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Département : propositions budgétaires.
Résultat n°8

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.
Cote
1794 W (Cote)
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Filières agricoles : correspondance, articles de presse,...
Résultat n°9

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
Cote
1203 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
 Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
Résultat n°10

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.
Cote
2191 W (Cote)
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable, décision, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
Résultat n°11

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).
Cote
692 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
 Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
Résultat n°12

Comptes de gestion (3 O).
Cote
3 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
Résultat n°13

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.
Cote
2195 W (Cote)
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
Résultat n°14

Budgets et comptes administratifs (4 O).
Cote
4 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
Résultat n°15

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
Résultat n°16

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.
Cote
1801 W (Cote)
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation...
Résultat n°17

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.
Cote
1865 W (Cote)
 Date
1982-1993
 Lieu
Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Service départemental d'incendie et de secours
  • Service départemental d'incendie et de secours : plan...