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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1179 W 1-6 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
statistique, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
Résultat n°2

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Cote
694 W (Cote)
Date
1959-1985
Lieu
Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
inventaire, pièce comptable, statistique, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
Résultat n°3
Cote
1171 W (Cote)
Date
1939-1945
Lieu
Savonnières-en-Perthois (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...
Résultat n°4
Cote
883 W 1-11 (Cote)
Date
1978-1987
Lieu
VAUCOULEURS, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, CHAUVONCOURT, STENAY, SOMMELONNE, RESSON, REMBERCOURT-AUX-POTS, LOUPMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHALAINES, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BEUREY-SUR-SAULX, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, VERDUN, MADINE, SAINT-MIHIEL
Type de document
déclaration, plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
Résultat n°5
Cote
2157 W (Cote)
Date
1974-1999
Lieu
Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
Résultat n°6
Cote
1665 W (Cote)
Date
1980-1988
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages,...
Résultat n°7
Cote
2006 W (Cote)
Date
1987-1996
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers de subventions et primes artisanales accordées...
Résultat n°8
Cote
1737 W (Cote)
Date
1982-1990
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
Résultat n°9
Cote
1183 W 1-2 (Cote)
Date
1962-1964
Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
Résultat n°10
Cote
1176 W 1-2 (Cote)
Date
1949-1956
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, procès-verbal, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
Résultat n°11
Cote
1180 W 1-2 (Cote)
Date
1944-1944
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
Type de document
statistique, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...
Résultat n°12
Cote
244 W 1-14 (Cote)
Date
1930-1970
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Economie : statistiques et documentation imprimée sur...
Résultat n°13
Cote
1175 W 1 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...