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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 U 3 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Résultat n°2
Cote
2229 W (Cote)
Date
1941-2006
Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
Résultat n°3
Cote
4 U 5 (Cote)
Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
Résultat n°4
Cote
4 U 19 (Cote)
Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.
Résultat n°5
Cote
6 U 2 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
Résultat n°6
Cote
4 U 8 (Cote)
Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Résultat n°7
Cote
4 U 14 (Cote)
Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
Résultat n°8
Cote
4 U 11 (Cote)
Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
Résultat n°9
Cote
4 U 21 (Cote)
Date- Lieu
Vaubecourt (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
Résultat n°10
Cote
4 U 26 (Cote)
Date- Lieu
Void (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Void.
Résultat n°11
Cote
1 U (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Fonds de la Préfecture (1 U).
Résultat n°12
Cote
2273 W (Cote)
Date
1964-2006
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
Résultat n°13
Cote
4 U 13 (Cote)
Date- Lieu
Pierrefitte-sur-Aire (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
Résultat n°14
Cote
4 U 25 (Cote)
Date- Lieu
Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vigneulles.
Résultat n°15
Cote
4 U 1 (Cote)
Date- Lieu
Ancerville (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Ancerville.
Résultat n°16
Cote
3 U 3 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
Résultat n°17
Cote
4 U 24 (Cote)
Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Verdun.
Résultat n°18
Cote
2270 W (Cote)
Date
1946-2010
Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
Résultat n°19
Cote
4 U 7 (Cote)
Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
Résultat n°20
Cote
3 U 2 (Cote)
Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)