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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  2. Résultat n°2

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  3. Résultat n°3

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  4. Résultat n°4

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.
  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

    Cote

    6 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
  6. Résultat n°6

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  7. Résultat n°7

    Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

    Cote

    4 U 14 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
  8. Résultat n°8

    Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

    Cote

    4 U 11 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
  9. Résultat n°9

    Justice de paix du canton de Vaubecourt.

    Cote

    4 U 21 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
  10. Résultat n°10

    Justice de paix du canton de Void.

    Cote

    4 U 26 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Void.
  11. Résultat n°11

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).

    Date

    1966-1981

    Cote

    1898 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
  12. Résultat n°12

    Fonds de la Préfecture (1 U).

    Cote

    1 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Fonds de la Préfecture (1 U).
  13. Résultat n°13

    Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.

    Date

    1964-2006

    Cote

    2273 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
  14. Résultat n°14

    Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.

    Cote

    4 U 13 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
  15. Résultat n°15

    Justice de paix du canton de Vigneulles.

    Cote

    4 U 25 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vigneulles.
  16. Résultat n°16

    Justice de paix du canton d'Ancerville.

    Cote

    4 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Ancerville.
  17. Résultat n°17
    Une condamnation à mort à Stainville.

    1 media

    Une condamnation à mort à Stainville.

    Date

    13 août 1506

    Cote

    10 J 7 (Cote)

    • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

    • Cours de paléographie 2019.
    • Une condamnation à mort à Stainville.
  18. Résultat n°18

    Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

    Cote

    3 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
  19. Résultat n°19

    Justice de paix du canton de Verdun.

    Cote

    4 U 24 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Verdun.
  20. Résultat n°20

    Tribunal d'instance de Verdun.

    Date

    1946-2010

    Cote

    2270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
    • Tribunal d'instance de Verdun.