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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de lorraine portant nomination en qualité de juge, magistrat ordinaire de police des ville et prévôté de Bar (14 décembre 1704) - prestation de serment du même (29 décembre 1704) - Famille Colliquet

    Date

    1704-1704

    Cote

    1 J 384 (Cote), 1 J 3718 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de...
  2. Résultat n°2

    Recherche, demandée par Ch. Buvignier, concernant les présidents et commissaires du tribunal de Saint-Mihiel et des tribunaux de district de 1790 à 1793. - Tribunaux

    Date

    1893-1893

    Cote

    1 J 404 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Recherche, demandée par Ch. Buvignier, concernant les...
  3. Résultat n°3

    Cléry-le-Grand : lettre au sujet de la révocation d'un juge. 3 janvier 1777. - Pièces de justice

    Date

    1777-1777

    Cote

    1 J 366 (Cote), 1 J 3701 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Cléry-le-Grand : lettre au sujet de la révocation d'un...
  4. Résultat n°4

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...