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  1. Résultat n°1

    Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc

    Date

    1855-1905

    Cote

    1 J 515 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc...
  2. Résultat n°2

    - Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices

    Date

    1772-1989

    Cote

    1 J 249 (Cote), 1 J 3485 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans...