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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote- Date- Lieu - Type de document
Etat des fonds
  • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

  • 9 E- 78 E - Notaires.
Résultat n°2
Cote
2333 W (Cote)
Date
1912-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
Résultat n°3
Cote
8 U (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Officiers publics et ministériels (8 U).
Résultat n°4
Cote
2287 W (Cote)
Date
1970-2009
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...