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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

    Date

    1940-2015

    Cote

    2341 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
  2. Résultat n°2

    Adduction eau potable

    Date

    1897-2007

    Cote

    2478 W 1-40 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Adduction eau potable
  3. Résultat n°3

    Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

    Date

    1152-1791

    Cote

    31 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Rangéval.

    • Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations....
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : plans, dossiers.

    Date

    1965

    Cote

    1308 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans, dossiers.
  5. Résultat n°5

    Plans d'écoles dressés par les instituteurs en réponse à la circulaire de l'inspecteur d'académie du 9 juillet 1854 (arrondissement de Commercy et Bar-le-Duc).

    Date

    Entre juin 1854 et août 1854, 1862-1863

    Cote

    1 T 939 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles primaires.
    • Plans d'écoles et de jardins.
    • Plans d'écoles dressés par les instituteurs en réponse...
  6. Résultat n°6

    Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

    Date

    1963-1994

    Cote

    1946 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
  7. Résultat n°7

    Bâtiments des écoles normales.

    Date

    1830-1920

    Cote

    1 T 227 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Bâtiments des écoles normales.
  8. Résultat n°8

    Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

    Date

    1969

    Cote

    312 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  10. Résultat n°10

    Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.

    Date

    1179-1776

    Cote

    16 H 8 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages...
  11. Résultat n°11

    DDT- Marchés de travaux

    Date

    1976-2011

    Cote

    2386 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT- Marchés de travaux
  12. Résultat n°12

    Neulan (Sponville), Noviant-aux-Prés.

    Date

    1174-1783

    Cote

    19 H 13 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Neulan (Sponville), Noviant-aux-Prés.
  13. Résultat n°13

    Sampigny - Vaucouleurs.

    Cote

    1 T 249 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Sampigny - Vaucouleurs.
  14. Résultat n°14

    Tilia, Villecey-sur-Mad, Villers-sous-Pareid.

    Date

    1133-1766

    Cote

    19 H 16 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Tilia, Villecey-sur-Mad, Villers-sous-Pareid.
  15. Résultat n°15

    Eix, Érize-la-Grande et Érize-la-Petite, Forges-sur-Meuse, Germonville (Fromeréville), Grosrouvre, Haraigne (Dieppe), Haudainville, Heippes et Rambluzin, Hennemont, Lempire, Loisy, Longchamps-sur-Aire, Mangiennes, Manheulles, Marre, Metz, Mogeville, Les Monthairons, Moulainville, Neuville-en-Verdunois, Nixéville, Nouillonpont.

    Date

    1195-1791

    Cote

    33 H 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Eix, Érize-la-Grande et Érize-la-Petite, Forges-sur-Meuse,...
  16. Résultat n°16

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  17. Résultat n°17

    Vaux-lès-Palameix, Verrières-en-Hesse (Récicourt), Ville-devant-Belrain, Villers-lès-Mangiennes, Villers-les-Moines (Charny), Vilosnes, Wamaux (Thierville).

    Date

    1158-1791

    Cote

    33 H 9 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Vaux-lès-Palameix, Verrières-en-Hesse (Récicourt),...
  18. Résultat n°18

    Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    1307 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
  19. Résultat n°19

    Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1309 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
  20. Résultat n°20

    Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

    Date

    1059-1790

    Cote

    6 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Vanne de Verdun.

    • Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan)....
  21. Résultat n°21

    Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

    Date

    1961-1978

    Cote

    1696 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural et travaux connexes : programme...
  22. Résultat n°22

    Inventaire topographique des communes du canton de Gondrecourt-Le-Château.

    Date

    sans date

    Cote

    470 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Commission régionale d'inventaire de Lorraine.
    • Inventaire topographique des communes du canton de...
  23. Résultat n°23

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  24. Résultat n°24

    Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

    Date

    1861-2005

    Cote

    2117 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun,...
  25. Résultat n°25

    Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

    Date

    1969-1993

    Cote

    2123 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aide au développement des coopératives agricoles et...
  26. Résultat n°26

    Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

    Date

    1962-1979

    Cote

    104 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
  27. Résultat n°27

    Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

    Date

    1961-2009

    Cote

    2119 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
  28. Résultat n°28

    Brasseitte, Mécrin, Chambley, Champ Fontaine, Combres, Dampvitoux, Essey-en-Woëvre, Francheville (près de Lachaussée), Jonville.

    Date

    943-1788

    Cote

    19 H 7 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Brasseitte, Mécrin, Chambley, Champ Fontaine, Combres,...
  29. Résultat n°29

    Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.

    Date

    1204-1791

    Cote

    33 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.
  30. Résultat n°30

    Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

    Date

    1961-2009

    Cote

    2122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
  31. Résultat n°31

    Marcairerie. Bois de l'abbaye. Baux divers.

    Date

    1258-1773

    Cote

    19 H 3 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Marcairerie. Bois de l'abbaye. Baux divers.
  32. Résultat n°32

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  33. Résultat n°33

    Dîmes et église.

    Date

    1100-1753

    Cote

    19 H 11 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Lahaymeix.
    • Dîmes et église.
  34. Résultat n°34

    Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique,...
  35. Résultat n°35

    Beney, Boncourt, Bouillonville, Bouzonville (Puxe). Chapelle Saint-Maurice de Bouzonville et église de Saint-Maurice-sous-les-Côtes.

    Date

    1143-1789

    Cote

    19 H 6 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Beney, Boncourt, Bouillonville, Bouzonville (Puxe)....
  36. Résultat n°36

    Travaux et entretiens, exécutions : rapports, devis, listes, plan, pièces comptables, arrêtés, correspondance (1929-1936). Comité départemental des constructions scolaires, composition : arrêtés, correspondance (1932-1937).

    Date

    1929-1937

    Cote

    1 T 1305 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

    • Enseignement secondaire : Lycée de Bar-le-Duc.
    • Bâtiment.
    • Travaux et entretiens, exécutions : rapports, devis,...
  37. Résultat n°37

    Hadonville-lès-Lachaussée, Han-sur-Meuse, Hattonchâtel, Vigneulles, Viéville, Hattonville, Hazavant, Haumont.

    Date

    1178-1789

    Cote

    19 H 8 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Benoît-en-Woëvre.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Hadonville-lès-Lachaussée, Han-sur-Meuse, Hattonchâtel,...
  38. Résultat n°38

    Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

    Date

    an XI-1884

    Cote

    1 T 248 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
  39. Résultat n°39

    Plans de bâtiments publics à Haudainville.

    Cote

    268 J 1-4 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Plans de bâtiments publics à Haudainville.
  40. Résultat n°40

    Plans de bâtiments publics à Haudainville.

    Cote

    268 J 1-4 (Cote)

    • Contexte : Plans de bâtiments publics à Haudainville.