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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

Date

1958-1984

Cote

559 W (Cote)

Résultat n°2

Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc

Date

1855-1905

Cote

1 J 515 (Cote)

Résultat n°3

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

Résultat n°4

Dossier professionnel d'officier de santé du sieur Georges-Louis-Joseph Collot, demeurant à Bar-sur-Ornain : certificats de domicile, de citoyenneté et renseignements sur sa vie civique et politique (1798) ; deux certificats certifiant que le sieur Collot a étudié et exercé l'art de guérir dans les hôpitaux depuis cinq ans (1798) ; certificat d'inscription au tableau de conscrit (1800) ; quatre certificats et attestations certifiant que le sieur Collot pratique l'art de guérir avec talent, et justifie sa qualité d'officier de santé (1803) ; deux certificats délivrés par le comité d'administration de l'école de Strasbourg certifiant que le sieur Collot a été admis à présenter sa thèse manuscrite, afin d'acquérir le titre de docteur (1805 - 1806) ; deux passeports pour voyager dans l'intérieur de l'Empire (1801 - 1806) ; une "carte civique" (1808) ; correspondance adressée au sieur Collot, médecin et chirurgien, concernant sa profession d'officier de santé au service des armées (1804 - 1809). - Georges-Louis-Joseph Collot

Date

1771-1811

Cote

1 J 84 (Cote), 1 J 581 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

Date

1970-1984

Cote

731 W (Cote)

Résultat n°6

- Circulaires sur l'achat des alambics par l'Etat (1917) - Copie du télégramme de Thiers sur la situation à Paris en avril 1871 - Circulaires diverses

Date

1871-1917

Cote

1 J 151 (Cote), 1 J 888 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse

Date

1885-1885

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure criminelle, tabellionnage. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1380-1782

Cote

10 J 7 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Prostitution, renseignements pris le 3 mai 1918 chez le commissaire de Police, concernant la "Maison Nys", au 9, rue de Polval à Bar-le-Duc : notes manuscrites. - Prostitution

Date

1918-1918

Cote

1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Cimetière communal et inhumations, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie. - Cimetière de Naix

Date

1887-1887

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

Résultat n°11

- Procès verbaux de gardes forestiers et gardes champêtres à Martincourt, Louppy, Jametz, Inor, Stenay (1794-1798) - Actes de partage de la famille Bertrand à Briey [54] (1776) - Gardes forestiers/Actes notariés à Stenay

Date

1776-1798

Cote

1 J 230 (Cote), 1 J 3082 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc

Date

1791-1791

Cote

1 J 181 (Cote), 1 J 181 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale du 21 juin 1791 qui ordonne d'empêcher toute sortie du royaume et de joindre les individus de la famille royale. - Louis XVI

Date

1791-1791

Cote

1 J 392 (Cote)

Résultat n°14

Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour un haut-fourneau, au lieu-dit de l'abbaye d'Evaux, au profit de M. Agnus Roussel. 19 juin 1837. - Fonderie de Saint Joire

Date

1837-1837

Cote

1 J 331 (Cote), 1 J 3666 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de lorraine portant nomination en qualité de juge, magistrat ordinaire de police des ville et prévôté de Bar (14 décembre 1704) - prestation de serment du même (29 décembre 1704) - Famille Colliquet

Date

1704-1704

Cote

1 J 384 (Cote), 1 J 3718 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

Résultat n°17

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

Résultat n°18

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

Résultat n°19

"Une nuit à Bar-le-Duc, l'illustre ville du train de 8 h. 47" : article de presse sur la prostitution. - Prostitution

Date

1918-1918

Cote

1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Registres de main-courante.

Date

1944-1969

Cote

228 W (Cote)