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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
Cote
4 Z (Cote)
 Date
An VIII-1944
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
Résultat n°2

3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de Commercy pour assassinat (1817), signalement de Jacques Curel, évadé (1817), inventaire des objets volés chez Nicolas Raulin à Issoncourt (1818) - PIECES DE JUSTICE
Cote
1 J 213 (Cote), 1 J 2321-2323 (Ancienne cote)
 Date
1817-1818
 Lieu
ISSONCOURT, COMMERCY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • 3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de...
Résultat n°3

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
Résultat n°4

Registres de main courante.
Cote
1955 W (Cote)
 Date
1927-1989
 Lieu
VERDUN
 Type de document
main courante

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Verdun.
  • Registres de main courante.
Résultat n°5

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°6

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
Cote
2253 W (Cote)
 Date
1977-2009
 Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°7

Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.
Cote
2131 W (Cote)
 Date
1958-2003
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
Résultat n°8

Pièces diverses concernant la "Restauration" : 1815 - 1824. - "Proclamation" : affiches du 13 Mars 1815 (2 pièces). - Circulaire annonçant l'assasinat du Duc de Berry, le 14 Février 1820. - Circulaire adressée aux Sous-Préfets et Maires du département de la Meuse portant connaissance d'une trame criminelle contre le gouvernement (21 Août 1820). - Circulaires concernant la naissance du Duc de Bordeaux, fils du Duc et de la Duchesse de Berry, né le 29 Sept. 1820 à Paris (3 pièces). - Circulaire adressée au maire de Neuville-sur-Orne concernant une souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord (23 Janvier 1823). - Circulaire du Procureur du Roi adressée au Tribunal civil de Bar-le-Duc, le chargeant de l'administration de la Police judiciaire dans l'arrondissement de Bar-le-Duc (14 Avril 1824). - Dossier du service éducatif
Cote
1 J 136 (Cote), 1 J 766 (Ancienne cote)
 Date
1815-1824
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT], PARIS [DEPARTEMENT], BAR-LE-DUC, LOIR-ET-CHER [DEPARTEMENT], NEUVILLE-SUR-ORNAIN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Pièces diverses concernant la "Restauration"...