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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

    Date

    An VIII-1944

    Cote

    4 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
  2. Résultat n°2

    3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de Commercy pour assassinat (1817), signalement de Jacques Curel, évadé (1817), inventaire des objets volés chez Nicolas Raulin à Issoncourt (1818) - PIECES DE JUSTICE

    Date

    1817-1818

    Cote

    1 J 213 (Cote), 1 J 2321-2323 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • 3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de...
  3. Résultat n°3

    Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

    Date

    1896-2003

    Cote

    2044 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Commercy.
    • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
  4. Résultat n°4

    Registres de main courante.

    Date

    1927-1989

    Cote

    1955 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Registres de main courante.
  5. Résultat n°5

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  6. Résultat n°6

    Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

    Date

    1977-2009

    Cote

    2253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale de la police aux frontières...
  7. Résultat n°7

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  8. Résultat n°8

    Pièces diverses concernant la "Restauration" : 1815 - 1824. - "Proclamation" : affiches du 13 Mars 1815 (2 pièces). - Circulaire annonçant l'assasinat du Duc de Berry, le 14 Février 1820. - Circulaire adressée aux Sous-Préfets et Maires du département de la Meuse portant connaissance d'une trame criminelle contre le gouvernement (21 Août 1820). - Circulaires concernant la naissance du Duc de Bordeaux, fils du Duc et de la Duchesse de Berry, né le 29 Sept. 1820 à Paris (3 pièces). - Circulaire adressée au maire de Neuville-sur-Orne concernant une souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord (23 Janvier 1823). - Circulaire du Procureur du Roi adressée au Tribunal civil de Bar-le-Duc, le chargeant de l'administration de la Police judiciaire dans l'arrondissement de Bar-le-Duc (14 Avril 1824). - Dossier du service éducatif

    Date

    1815-1824

    Cote

    1 J 136 (Cote), 1 J 766 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Pièces diverses concernant la "Restauration"...