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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Date

1962-1976

Cote

103 W (Cote)

Résultat n°2

Acte de procédure contre le corps des maîtres bouchers à Commercy. 

Date

1740

Cote

1 J 711 (Cote)

Résultat n°3

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).

Date

1943-1988

Cote

1581 W (Cote)

Résultat n°4

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)