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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

Résultat n°2

2246W/1-2246W/22

Date

2005

Cote

2246 W 1-2246 W 22 (Cote)

Résultat n°3

Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).

Date

1940-1959

Cote

1465 W 18-26 (Cote)

Résultat n°4

- Diplome de licencié en droit de Paul Augustin Despetit de Lasalle signé Jules Ferry, à Nancy le 12 décembre 1881. Titre de récompense au même pour 58 ans de services en 1793. - Lettre signée De Gondrecourt informant les présidents de la cour souveraine de Lorraine de nominations à Bouconville et Hattonchatel en 1651. - 4 lettres signées Emmanuel Armand Duc d'Aiguillon, ministre de Louis XV dont 3 concernent un prisonnier à Nancy nommé et une autorisant l'établissement d'un moulin à Laye en 1774. - Lettres de Jean Bonneau, seigneur de Clerimault, 1731. - Nomination du capitaine De Villatte aux fonctions d'aide de camp du général Bernadotte (An V). - Lettre de l'abbé général de Citeaux au sujet de Jacques Bagard (1757). - Lettre de Aimé Dejean, général de génie, au commandant de la place de Venise lui annonçant l'expédition de matériel (1806). - 3 lettres du Duc de Feltre, ministre de la guerre , nomination du capitaine Petit (1811), nomination du chef de bataillon Petit commandant la place de toul (1816). - Lettre de Jean Lacuee comte de Cessac, ministre de la guerre au commandant de la place de venise au sujet de deux deserteurs (1807). - Lettre de Jean Pierre Lenoir, lieutenant de police, garde de la bibliothèque du Roi au sujet d'une embauche de troupes pour passer à l'étranger (1769). - Quittance de rente de Marie de Ligny, princesse de Furstemberg (1697). 2 lettres du Prince Marc de Craon Beauvau au sujet de troupes à Bouxières et au sujet d'un paiement (1713). - Lettres concernant le directoire de la Meurthe (An II), Charles Messier, astronome de Louis XV (1789), nomination de François Becker comme adjudant (1835), carton signé Marguerite d'Orléans, lettre d'André Pons de l'Herault à Adolphe Sorien (1832), diplome de bachelier es sciences et es lettres de Maurice Pelissier (1861), lettre concernant 2 déserteurs retenus à Nancy Cautres et Brier (1764), carte postale de soeur Julie héroine de Gerbeviller (1920). Un fonds de documents concernant Jean Willemart, père de l'abbé Michel Willemart et oncle de Jean-Baptiste Robin, est déposé à la bibliothèque de Ligny-en-Barrois - Collection Jean Willemart

Date

1651-1920

Cote

1 J 552 (Cote)

Résultat n°5

Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)

Résultat n°6

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

Résultat n°7

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Date

-

Cote

2 Y (Cote)

Résultat n°8

- Récits manuscrits d'Alfred Brassart fait prisonnier par l'armée allemande en 1940 à Pagny (1985). - Brochure de présentation de Pagny (vers 1990). - propriétés de la cimenterie poliet et Chausson de Pagny, remembrement : plans, correspondance, jugement du tribunal administratif (1967-1972). - Histoire de Pagny-sur-Meuse

Date

1967-1990

Cote

1 J 579 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)

Résultat n°10

1 Y - Fonds de la Préfecture.

Date

-

Cote

1 Y (Cote)

Résultat n°11

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

Date

2000-2009

Cote

2219 W (Cote)

Résultat n°12

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Date

2000-2009

Cote

2227 W (Cote)

Résultat n°13

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.

Date

Entre janvier 2007 et décembre 2007

Cote

2317 W (Cote)

Résultat n°14

Deux lettres, en allemand, de Jacques ANTOINE, prisonnier, envoyées des camps de Sachsen-Hausen (1943) ainsi que de Bergen-Belsen (1944). Photocopies du laissez-passer de Marcel ANTOINE, résistant (1941-1942). - Lettres de prisonnier

Date

1941-1944

Cote

1 J 569 (Cote)

Résultat n°15

Registre d'écrou (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

1465 W (Cote)

Résultat n°16

Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).

Date

1940-1962

Cote

1465 W 1-17 (Cote)

Résultat n°17

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 [échantillon].

Date

2006-2006

Cote

2278 W (Cote)

Résultat n°18

Papiers personnels de rené Lombart : documents de prisonnier de guerre, fiche de rapatriement ; et de Jeanne Cuny : carte d'identité, sauf conduit. - Guerre 1939-1945

Date

1939-1944

Cote

1 J 614 (Cote)

Résultat n°19

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].

Date

2008-2009

Cote

2375 W (Cote)

Résultat n°20

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.

Date

2002

Cote

2160 W (Cote)