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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
Résultat n°2

2246W/1-2246W/22
Cote
2246 W 1-2246 W 22 (Cote)
 Date
2005
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • 2246W/1-2246W/22
Résultat n°3

Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).
Cote
1465 W 18-26 (Cote)
 Date
1940-1959
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Saint-Mihiel.
  • Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).
Résultat n°4

- Diplome de licencié en droit de Paul Augustin Despetit de Lasalle signé Jules Ferry, à Nancy le 12 décembre 1881. Titre de récompense au même pour 58 ans de services en 1793. - Lettre signée De Gondrecourt informant les présidents de la cour souveraine de Lorraine de nominations à Bouconville et Hattonchatel en 1651. - 4 lettres signées Emmanuel Armand Duc d'Aiguillon, ministre de Louis XV dont 3 concernent un prisonnier à Nancy nommé et une autorisant l'établissement d'un moulin à Laye en 1774. - Lettres de Jean Bonneau, seigneur de Clerimault, 1731. - Nomination du capitaine De Villatte aux fonctions d'aide de camp du général Bernadotte (An V). - Lettre de l'abbé général de Citeaux au sujet de Jacques Bagard (1757). - Lettre de Aimé Dejean, général de génie, au commandant de la place de Venise lui annonçant l'expédition de matériel (1806). - 3 lettres du Duc de Feltre, ministre de la guerre , nomination du capitaine Petit (1811), nomination du chef de bataillon Petit commandant la place de toul (1816). - Lettre de Jean Lacuee comte de Cessac, ministre de la guerre au commandant de la place de venise au sujet de deux deserteurs (1807). - Lettre de Jean Pierre Lenoir, lieutenant de police, garde de la bibliothèque du Roi au sujet d'une embauche de troupes pour passer à l'étranger (1769). - Quittance de rente de Marie de Ligny, princesse de Furstemberg (1697). 2 lettres du Prince Marc de Craon Beauvau au sujet de troupes à Bouxières et au sujet d'un paiement (1713). - Lettres concernant le directoire de la Meurthe (An II), Charles Messier, astronome de Louis XV (1789), nomination de François Becker comme adjudant (1835), carton signé Marguerite d'Orléans, lettre d'André Pons de l'Herault à Adolphe Sorien (1832), diplome de bachelier es sciences et es lettres de Maurice Pelissier (1861), lettre concernant 2 déserteurs retenus à Nancy Cautres et Brier (1764), carte postale de soeur Julie héroine de Gerbeviller (1920). Un fonds de documents concernant Jean Willemart, père de l'abbé Michel Willemart et oncle de Jean-Baptiste Robin, est déposé à la bibliothèque de Ligny-en-Barrois - Collection Jean Willemart
Cote
1 J 552 (Cote)
 Date
1651-1920
 Lieu
Ligny-en-Barrois, Gerbeviller, Citeaux, hattonchatel, bouconville, Nancy
 Type de document
diplôme

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Diplome de licencié en droit de Paul Augustin Despetit...
Résultat n°5

Dossiers pénaux de détenus libérés.
Cote
2356 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés.
Résultat n°6

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1956 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
Résultat n°7

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Cote
2 Y (Cote)
 Date- Lieu
Naumoncel (Senon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

  • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Résultat n°8

- Récits manuscrits d'Alfred Brassart fait prisonnier par l'armée allemande en 1940 à Pagny (1985). - Brochure de présentation de Pagny (vers 1990). - propriétés de la cimenterie poliet et Chausson de Pagny, remembrement : plans, correspondance, jugement du tribunal administratif (1967-1972). - Histoire de Pagny-sur-Meuse
Cote
1 J 579 (Cote)
 Date
1967-1990
 Lieu
pagny-sur-meuse
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Récits manuscrits d'Alfred Brassart fait prisonnier...
Résultat n°9

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.
Cote
2292 W (Cote)
 Date
2007
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
Résultat n°10

1 Y - Fonds de la Préfecture.
Cote
1 Y (Cote)
 Date- Lieu
Naumoncel (Senon, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la...

  • 1 Y - Fonds de la Préfecture.
Résultat n°11

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).
Cote
2219 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
Résultat n°12

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
Cote
2227 W (Cote)
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
Résultat n°13

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.
Cote
2317 W (Cote)
 Date
Entre janvier 2007 et décembre 2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier pénal, FICHE ANTHROPOMETRIQUE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus...
Résultat n°14

Deux lettres, en allemand, de Jacques ANTOINE, prisonnier, envoyées des camps de Sachsen-Hausen (1943) ainsi que de Bergen-Belsen (1944). Photocopies du laissez-passer de Marcel ANTOINE, résistant (1941-1942). - Lettres de prisonnier
Cote
1 J 569 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu
verdun, toul, allemagne
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Deux lettres, en allemand, de Jacques ANTOINE, prisonnier,...
Résultat n°15

Registre d'écrou (1960-1961).
Cote
1465 W (Cote)
 Date
1960-1961
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre, registre d'écrou

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Registre d'écrou (1960-1961).
Résultat n°16

Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif, registres d'écrous, répertoires des registres d'écrou (1941-1962), registre de libération (1957-1962). Maison d'arrêt de Bar-Le-Duc : registre d'écrou (1960-1961).
Cote
1465 W 1-17 (Cote)
 Date
1940-1962
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
registre, registre d'écrou

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Verdun.
  • Population pénitentiaire : registres de contrôle nominatif,...
Résultat n°17

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 [échantillon].
Cote
2278 W (Cote)
 Date
2006-2006
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
Résultat n°18

Papiers personnels de rené Lombart : documents de prisonnier de guerre, fiche de rapatriement ; et de Jeanne Cuny : carte d'identité, sauf conduit. - Guerre 1939-1945
Cote
1 J 614 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
allemagne, dieue-sur-meuse
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Papiers personnels de rené Lombart : documents de prisonnier...
Résultat n°19

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].
Cote
2375 W (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier pénal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des...
Résultat n°20

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2002.
Cote
2160 W (Cote)
 Date
2002
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...