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  1. Résultat n°1

    Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

    Date

    sans date, 1948-1960

    Cote

    108 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277....
  2. Résultat n°2

    Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse d'allocations familiales.

    Date

    1985-1986

    Cote

    759 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Aide sociale : demandes de subventions à la Caisse...
  3. Résultat n°3

    Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse de compensation de la Meuse : procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales.

    Date

    1932-1990

    Cote

    2154 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse...
  4. Résultat n°4

    Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2222 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
    • Traitement des aides financières d'action sociale aux...
  5. Résultat n°5

    Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...