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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1573 W (Cote)
Date
1973-1974
Lieu - Type de document
pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
Résultat n°2
Cote
2001 W (Cote)
Date
1938-1957
Lieu - Type de document
sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
Résultat n°3
Cote
731 W (Cote)
Date
1970-1984
Lieu - Type de document
LISTE DE TIRAGE AU SORT, liste nominative, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes...
Résultat n°4
Cote
2136 W (Cote)
Date
1983-2007
Lieu - Type de document
liste d'émargement, liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection, instruction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Élections.
  • Élections professionnelles et politiques.
Résultat n°5
Cote
1 J 181 (Cote), 1 J 181 (Ancienne cote)
Date
1791-1791
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait...
Résultat n°6
Cote
491 W (Cote)
Date
1964-1982
Lieu - Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
Résultat n°7
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°8
Cote
1612 W (Cote)
Date
1940-1981
Lieu - Type de document
budget, PLAN DE CHASSE, circulaire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Service chasse.
  • Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux...
Résultat n°9
Cote
788 W (Cote)
Date
1975-1986
Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
Résultat n°10
Cote
683 W (Cote)
Date
1974-1980
Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
Résultat n°11
Cote
2002 W (Cote)
Date
1938-1955
Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
Résultat n°12
Cote
2253 W (Cote)
Date
1977-2009
Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°13
Cote
213 W (Cote)
Date
1942-1960
Lieu - Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services agricoles.
  • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
Résultat n°14
Cote
2020 W (Cote)
Date
1885-1996
Lieu - Type de document
tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
Résultat n°15
Cote
1 J 101 (Cote), 1 J 161 (Ancienne cote)
Date
1794-1794
Lieu
MAUVAGES
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Formulaire à remplir - application de la loi du 24...
Résultat n°16
Cote
521 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...