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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).
Cote
890 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
Résultat n°2

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).
Cote
1898 W (Cote)
 Date
1966-1981
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
Résultat n°3

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
Résultat n°4

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
Résultat n°5

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
Résultat n°6

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
 Date
1896-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Résultat n°7

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.
Cote
1109 W (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Organisation et réglementation générale, distribution...
Résultat n°8

Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983). Enseignements : statistiques nationales (1979-1981), dossiers d'information (1978,1980). Enseignement professionnel : inventaires des métiers enseignés (1978-1979). Brevet des collèges, enquête (1981) ; Baccalauréat (1981), candidats (1972). Enseignement des langues anciennes : statistiques. Scolarité de générations successives : documents statistiques nationales (1958-1980). Effectifs : tableaux statistiques (1979-1982). Effectifs à scolariser, objectifs académiques (1983-1984). Équipement matériel scolaire (1980-1981). Éducation spécialisée (1980-1981), enquête. Emploi, répartition par secteur 1er degré (1972-1979).
Cote
471 W (Cote)
 Date
1958-1984
 Lieu - Type de document
documentation, répertoire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983)....
Résultat n°9

Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de Bar-le-Duc, statistiques sur les entreprises et les établissements, élections consulaires.
Cote
1963 W (Cote)
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document
statistique, liste, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes...
Résultat n°10

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
Résultat n°11

Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).
Cote
1689 W (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
répertoire, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Communes : notifications individuelles de subvention...
Résultat n°12

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.
Cote
2275 W (Cote)
 Date
1942-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, liste, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
Résultat n°13

Anciens combattants TOE (théâtre d'opérations extérieures) tirailleurs marocains : dossiers de demande de carte de combattant, répertoire.
Cote
1648 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu - Type de document
répertoire, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
  • Anciens combattants TOE (théâtre d'opérations extérieures)...
Résultat n°14

Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).
Cote
707 W (Cote)
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
répertoire, documentation, circulaire, chrono, FICHE DE TRAVAIL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...
Résultat n°15

Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement (1940-1969). Ecole primaire de filles : pièces comptables (1940-1956) ; Conseil des maîtresses : procès-verbaux des séances (1940-1948) ; locaux scolaires, inspection (1943). Ecole maternelle : registres d'appel journalier (1941-1980), liste annuelle d'inscription (1941-1953) ; préparation des leçons et devoirs : journal de classe, modèle-type du Syndicat National des Instituteurs (1941-1942), brochure "les méfaits du tabac", de A.Tchekhov, dessins d'élèves. Enseignement secondaire : livrets scolaires (1948). Instituteurs, classement : tableaux (1955).
Cote
773 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
VAUCOULEURS
 Type de document
ETAT NOMINATIF, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal de réunion, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • Écoles de Vaucouleurs.
  • Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement...
Résultat n°16

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W 1-557 (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu - Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...