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  1. Résultat n°1

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  2. Résultat n°2

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).

    Date

    1966-1981

    Cote

    1898 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
  3. Résultat n°3

    Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

    Date

    1940-1975

    Cote

    1695 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

    Date

    1896-2003

    Cote

    2044 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Commercy.
    • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
  5. Résultat n°5

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
  6. Résultat n°6

    Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

    Date

    1896-1982

    Cote

    1989 W 1-2341 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
  7. Résultat n°7

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  8. Résultat n°8

    Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983). Enseignements : statistiques nationales (1979-1981), dossiers d'information (1978,1980). Enseignement professionnel : inventaires des métiers enseignés (1978-1979). Brevet des collèges, enquête (1981) ; Baccalauréat (1981), candidats (1972). Enseignement des langues anciennes : statistiques. Scolarité de générations successives : documents statistiques nationales (1958-1980). Effectifs : tableaux statistiques (1979-1982). Effectifs à scolariser, objectifs académiques (1983-1984). Équipement matériel scolaire (1980-1981). Éducation spécialisée (1980-1981), enquête. Emploi, répartition par secteur 1er degré (1972-1979).

    Date

    1958-1984

    Cote

    471 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983)....
  9. Résultat n°9

    Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de Bar-le-Duc, statistiques sur les entreprises et les établissements, élections consulaires.

    Date

    1981-1998

    Cote

    1963 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes...
  10. Résultat n°10

    Naturalisations (1928-2015)

    Date

    1928-2015

    Cote

    2302 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisations (1928-2015)
  11. Résultat n°11

    Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1689 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Communes : notifications individuelles de subvention...
  12. Résultat n°12

    Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

    Date

    1942-2011

    Cote

    2275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
  13. Résultat n°13

    Anciens combattants TOE (théâtre d'opérations extérieures) tirailleurs marocains : dossiers de demande de carte de combattant, répertoire.

    Date

    1930-1970

    Cote

    1648 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
    • Anciens combattants TOE (théâtre d'opérations extérieures)...
  14. Résultat n°14

    Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    707 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...
  15. Résultat n°15

    Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement (1940-1969). Ecole primaire de filles : pièces comptables (1940-1956) ; Conseil des maîtresses : procès-verbaux des séances (1940-1948) ; locaux scolaires, inspection (1943). Ecole maternelle : registres d'appel journalier (1941-1980), liste annuelle d'inscription (1941-1953) ; préparation des leçons et devoirs : journal de classe, modèle-type du Syndicat National des Instituteurs (1941-1942), brochure "les méfaits du tabac", de A.Tchekhov, dessins d'élèves. Enseignement secondaire : livrets scolaires (1948). Instituteurs, classement : tableaux (1955).

    Date

    1940-1980

    Cote

    773 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • Écoles de Vaucouleurs.
    • Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement...
  16. Résultat n°16

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W 1-557 (Cote)

    • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

    Producteur :

    ministere de la justice, tribunal de grande instance de bar-le-duc