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  1. Résultat n°1

    Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1929 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population : questionnaires...
  2. Résultat n°2

    Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

    Date

    1956-1977

    Cote

    149 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements...
  3. Résultat n°3

    Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

    Date

    1966-1974

    Cote

    258 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement annuel des étrangers : arrondissements...
  4. Résultat n°4

    Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

    Date

    1973-1989

    Cote

    914 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
  5. Résultat n°5

    Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1179 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
  6. Résultat n°6

    Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

    Date

    1980-1981

    Cote

    348 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc,...
  7. Résultat n°7

    Personnel communal et syndical : recensement (1970).

    Date

    1970

    Cote

    296 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Personnel communal et syndical : recensement (1970).
  8. Résultat n°8

    Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

    Date

    1575-1839

    Cote

    1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant...
  9. Résultat n°9

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  10. Résultat n°10

    Recensement général du vignoble du département de la Meuse.

    Date

    1956-1958

    Cote

    2060 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Office national interprofessionnel des vins.
    • Recensement général du vignoble du département de la...
  11. Résultat n°11

    Inventaire topographique des communes du canton de Gondrecourt-Le-Château.

    Date

    sans date

    Cote

    470 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Commission régionale d'inventaire de Lorraine.
    • Inventaire topographique des communes du canton de...
  12. Résultat n°12

    Exploitations agricoles, recensement : feuilles d'exploitation.

    Date

    1946

    Cote

    1358 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Exploitations agricoles, recensement : feuilles d'exploitation.
  13. Résultat n°13

    Recensement de la population : questionnaires des communes de l'échantillon géographique permanent.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2176 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement de la population : questionnaires des communes...
  14. Résultat n°14

    Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

    Date

    1924-1974

    Cote

    691 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale des renseignements généraux.
    • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
  15. Résultat n°15

    Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).

    Date

    1939-1945

    Cote

    1171 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...
  16. Résultat n°16

    Recensement de la population : listes nominatives communales.

    Date

    1962

    Cote

    1353 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement de la population : listes nominatives communales.
  17. Résultat n°17

    Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

    Date

    1940-1954

    Cote

    2023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains...
  18. Résultat n°18

    Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).

    Date

    1953-1963

    Cote

    205 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
  19. Résultat n°19

    Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2137 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Recensement de l'agriculture : publication des résultats...
  20. Résultat n°20

    Etablissements d'enseignement, enquêtes (1972-1981). Ecoles : enquêtes (1971-1972). Emplois ; recensement (1967-1971). Fonctionnaires non enseignants : statistiques (1977-1980) ; enquête de situation de carrière (1970-1979). Enseignants, répartition (1976-1979), emplois du temps (1978-1982). Etablissements médicaux, enquêtes (1977-1982). Etablissements CIO (1977-1978), CFA (1979-1980), E.N. (1970-1978), classes ateliers ; enquêtes. Recherche pédagogique (1971-1979). Rentrée, préparation (1970-1978). Enseignement privé du 2ème degré, enquête (1971-1980). 1er degré privé-public, recensement (1974-1978). Elèves C.M.2, recensement (1977-1978). Origine des élèves (1978-1980). Orientation fin du 2ème cycle, enquête (1972-1977). Devenir des élèves (1977-1980). Etablissements 1er degré privés-publics : statistiques (1974-1978).

    Date

    1967-1982

    Cote

    475 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Etablissements d'enseignement, enquêtes (1972-1981)....
  21. Résultat n°21

    Recensement général de la population de 1982 : bordereaux récapitulatifs des données du recensement établis par les agents recenseurs au niveau du district et de la commune ; recensement général de la population de 1990 : questionnaires remplis par les habitants des localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent [EGP].

    Date

    1982-1990

    Cote

    2052 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population de 1982 : bordereaux...
  22. Résultat n°22

    Recensement de la population : listes nominatives communales.

    Date

    1968

    Cote

    1354 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement de la population : listes nominatives communales.
  23. Résultat n°23

    Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1079 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations...
  24. Résultat n°24

    Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

    Date

    1946-1959

    Cote

    1345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
  25. Résultat n°25

    Recensement de la population : dossiers.

    Date

    1962

    Cote

    1116 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement de la population : dossiers.
  26. Résultat n°26

    Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.

    Date

    1944-1944

    Cote

    1180 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...
  27. Résultat n°27

    Effectifs des enseignants du 1er degré, 2ème degré et des élèves dans chaque établissement d'enseignement : enquêtes, statistiques.

    Date

    1951-1978

    Cote

    460 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Effectifs des enseignants du 1er degré, 2ème degré...
  28. Résultat n°28

    Recensement général de population : bordereaux de maisons, feuilles de logements, bulletins individuels des populations des communes.

    Date

    1975

    Cote

    644 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de population : bordereaux de maisons,...
  29. Résultat n°29

    Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.

    Date

    1999

    Cote

    2058 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population de 1999 : questionnaires...