Filtrer les résultats
Multimédias
  • 32
Lieux
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 32
Sujets
  • 32
  • 32
  • 32
  • 32
  • 32
Afficher plus
Période
  • 31
  • 2

32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

Résultat n°2

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

Résultat n°3

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

Date

1969

Cote

312 W (Cote)

Résultat n°4

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

Résultat n°5

Remembrement rural : plans révisés.

Date

1977

Cote

440 W (Cote)

Résultat n°6

Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)

Résultat n°7

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1971

Cote

319 W (Cote)

Résultat n°8

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°9

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

Résultat n°10

Remembrement rural. Contentieux.

Date

1971-1978

Cote

508 W (Cote)

Résultat n°11

Remembrement rural : dossiers communaux.

Date

1974

Cote

1115 W (Cote)

Résultat n°12

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

Résultat n°13

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)

Résultat n°14

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

Date

1961-1966

Cote

1309 W (Cote)

Résultat n°15

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)

Résultat n°16

Remembrement rural : dossiers.

Date

1970

Cote

314 W (Cote)

Résultat n°17

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1976-1982

Cote

1391 W (Cote)

Résultat n°18

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Résultat n°19

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

Résultat n°20

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)