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  1. Résultat n°1

    Dons et legs (5 O).

    Cote

    5 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Dons et legs (5 O).
  2. Résultat n°2

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  3. Résultat n°3

    Généralités (1 O).

    Cote

    1 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Généralités (1 O).
  4. Résultat n°4

    Dossiers communaux (2 O).

    Cote

    2 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Dossiers communaux (2 O).
  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion (3 O).

    Cote

    3 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Comptes de gestion (3 O).
  6. Résultat n°6

    Budgets et comptes administratifs (4 O).

    Cote

    4 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Budgets et comptes administratifs (4 O).