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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dons et legs (5 O).
Cote
5 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dons et legs (5 O).
Résultat n°2

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).
Cote
1583 W (Cote)
 Date
1947-1988
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
Résultat n°3

Généralités (1 O).
Cote
1 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Généralités (1 O).
Résultat n°4

Dossiers communaux (2 O).
Cote
2 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
Résultat n°5

Comptes de gestion (3 O).
Cote
3 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
Résultat n°6

Budgets et comptes administratifs (4 O).
Cote
4 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).