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Résultat n°1

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

Date

1972-1989

Cote

1387 W (Cote)

Résultat n°2

Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).

Date

sans date

Cote

493 W (Cote)

Résultat n°3

Créateurs d'entreprises, subventions : dossiers individuels des subventions accordées et rejetées (1991), lettres d'envoi, fiches navettes (1987-1991). Comités de travail (1987-1991). Rémunération : états de paiement garanties de ressources. Employeurs. Centres d'aide par le travail.

Date

1987-1991

Cote

1732 W (Cote)

Résultat n°4

Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise. Aide aux entreprises et aux travailleurs : statistiques.

Date

1977-1983

Cote

483 W (Cote)

Résultat n°5

Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers jusqu'en 1985. Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, Commission départementale de l'Education Spéciale : procès-verbaux (1982-1985), Association pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés, commission départementale : documentation, textes-expositions (1981), procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1985

Cote

808 W (Cote)

Résultat n°6

Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).

Date

1979-1988

Cote

925 W (Cote)

Résultat n°7

Dossiers de personnes décédées (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1510 W (Cote)

Résultat n°8

Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.

Date

1981-1982

Cote

348 W (Cote)

Résultat n°9

Travailleurs handicapés : dossiers individuels COTOREP (Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel).

Date

1979-1988

Cote

1382 W (Cote)

Résultat n°10

Dossiers des personnes handicapées décédées ou dont la décision est arrivée à échéance.

Date

1984

Cote

1771 W (Cote)

Résultat n°11

Personnes décédées : dossiers individuels.

Date

1979-1961

Cote

855 W (Cote)

Résultat n°12

Travailleurs handicapés décédés : dossiers individuels d'aide sociale.

Date

sans date

Cote

1672 W (Cote)

Résultat n°13

Travailleurs handicapés : dossiers médicaux.

Date

sans date

Cote

732 W (Cote)