Résultats de la recherche

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

2153 W (Cote)

1978-2007

Bannoncourt (Meuse), Beausite (Meuse), Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Brizeaux (Meuse), Bulainville (Meuse), Nubécourt (Meuse), Chaillon (Meuse), Étain (Meuse), Èvres (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Lamorville (Meuse), Spada (Meuse), Valbois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Montblainville (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Troussey (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Woimbey (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Lanhères (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Loison (Meuse), Muzeray (Meuse), Sauvigny (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), GOUSSAINCOURT, BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAXEY-SUR-VAISE, TAILLANCOURT, CHAMPOUGNY, MELIGNY-LE-GRAND, SAULVAUX, MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, CONTRISSON, REMENNECOURT, ANDERNAY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BANNONCOURT, LACROIX-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, LAMORVILLE, AVOCOURT, ESNES-EN-ARGONNE, REMBERCOURT-SOMMAISNE, COURCELLES-SUR-AIRE, ERIZE-LA-PETITE, MAULAN, NANT-LE-GRAND, NIXEVILLE-BLERCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), FOAMEIX-ORNEL, GINCREY, MORGEMOULIN, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOGEVILLE, ETAIN, BELLERAY, VERDUN, DUGNY-SUR-MEUSE, BRABANT-SUR-MEUSE, CONSENVOYE

arrêté du maire, ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, délibération, plan

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

2152 W (Cote)

1979-1998

Commercy (Meuse), Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse)

permis de construire

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

1822 W (Cote)

1976-1994

Étain (Meuse)

presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

1709 W (Cote)

1951-1972

Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)

dossier individuel

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

1480 W (Cote)

1868-1980

Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)

délibération, pièce comptable, correspondance

Base aérienne d'Étain : aménagement.

1153 W (Cote)

1952-1958

Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)

convention, marché public

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

749 W (Cote)

1961-1984

Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

547 W (Cote)

1980-1981

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bouligny (Meuse), Sampigny( Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Les Islettes (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Stenay (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Étain (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)

compte administratif

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

502 W (Cote)

1975-1982

Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse)

contrat, marché public

Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.

476 W (Cote)

1976-1980

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

plan d'occupation des sols

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

469 W (Cote)

1972-1982

Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)

minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

399 W (Cote)

sans date

Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)

procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

325 W (Cote)

1940-1978

Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)

rapport, correspondance

Vigneulles et Verdun, hydrologie : études des ressources hydrauliques et études hydrogéologiques. Alimentation en eau de la ville de Metz à partir du Rupt. Comité technique de l'eau, ressources en eau souterraine de Clermont, Vaubecourt, Stenay et Étain. Société d'équipement du bassin lorrain, fonctionnement (1963-1964). Économie : rapports mensuels (1962-1965).

290 W (Cote)

1962-1967

Stenay (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Étain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Metz (Moselle), Rupt-de-Mad (France ; cours d'eau), Meuse (France ; département)

étude, rapport

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

179 W (Cote)

1970

Verdun (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion, certificat, titre de séjour, dossier individuel