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209 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Élections présidentielles.

Date

1965-1995

Cote

EDEPOT 512/37 (Cote)

4

Élections au Tribunal paritaire de baux ruraux.

Date

1946-1995

Cote

EDEPOT 512/52 (Cote)

5

Inventaires des archives ; procès-verbaux de récolement, récolements, inventaires, correspondance.

Date

1935-1995

Cote

EDEPOT 512/12 (Cote)

6

Élections municipales dont procès-verbaux, démissions du Conseil municipal.

Date

1915-1995

Cote

EDEPOT 512/47 (Cote)

7

Élections à la chambre d'agriculture et à la mutualité sociale agricole.

Date

1919-1995

Cote

EDEPOT 512/54 (Cote)

8

Listes électorales.

Date

1919-1994

Cote

EDEPOT 512/36 (Cote)

9

Élections au Conseil général.

Date

1919-1994

Cote

EDEPOT 512/42 (Cote)

10

Élections des représentants au Parlement européen.

Date

1979-1994

Cote

EDEPOT 512/44 (Cote)

11

Élections législatives.

Date

1919-1993

Cote

EDEPOT 512/38 (Cote)

12

Élections sénatoriales.

Date

1919-1992

Cote

EDEPOT 512/39 (Cote)

13

Élections des conseillers régionaux.

Date

1986-1992

Cote

EDEPOT 512/46 (Cote)

14

Élections à la chambre des métiers.

Date

1939-1992

Cote

EDEPOT 512/53 (Cote)

15

Personnel municipal : cotisations, cahiers de travaux quotidiens, recensements, instructions, déclarations de salaires.

Date

1939-1992

Cote

EDEPOT 512/55 (Cote)

16

Élections à la chambre de commerce.

Date

1920-1991

Cote

EDEPOT 512/51 (Cote)

17

Propriétés bâties et non bâties : matrices.

Date

1990-1991

Cote

EDEPOT 512/118 (Cote)

18

Allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, aide sociale : mutuelle agricole, tableaux des employeurs assujettis, correspondance, membres de la commission administrative, enquêtes, décisions.

Date

1919-1991

Cote

EDEPOT 512/102 (Cote)

19

Budgets primitifs dont service des eaux (1969-1980) et Aide sociale (1961-1980).

Date

1960-1990

Cote

EDEPOT 512/58 (Cote)

20

Compte administratifs dont Service des eaux (1969-1980) et Aide sociale (1961-1980).

Date

1914-1990

Cote

EDEPOT 512/59 (Cote)