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Résultats de la recherche

1

Cimetières de Lacroix-Marbotte et d'Apremont : répertoire des tombes. Vers 1920. - Cimetières militaires

Date

1920-1920

Cote

1 J 296 (Cote), 1 J 3624 (Ancienne cote)

2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 458 (Cote)

3

Chemins vicinaux, remise en état (1925-1928), budgets : rapports, plans, devis.

Date

1920-1958

Cote

EDEPOT 574/52 (Cote)

4

Agriculture, déclarations d'ensemencement et de récoltes : registres.

Date

1942-1979

Cote

EDEPOT 574/11 (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 445 (Cote)

6

Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1946-1981

Cote

EDEPOT 574/17 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 440 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 443 (Cote)

9

Vaccinations : listes nominatives, fiches individuelles.

Date

1933-1972

Cote

EDEPOT 574/31 (Cote)

10

Élections conseil municipal.

Date

1919-1977

Cote

EDEPOT 574/39 (Cote)

11

Statistiques agricoles : registre décennal, questionnaires, états.

Date

1932-1960

Cote

EDEPOT 574/10 (Cote)

12

Accidents du travail, déclarations : carnets d'enregistrement.

Date

1923-1965

Cote

EDEPOT 574/12 (Cote)

13

Recensement des chevaux : registres, feuilles de déclaration. Recensement des voitures : listes nominatives.

Date

1927-1939

Cote

EDEPOT 574/26 (Cote)

14

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1873-1881

Cote

EDEPOT 574/7 (Cote)

15

Assistance médicale gratuite, aide sociale, assistance aux vieillards, demande d'admission, états nominatifs des bénéficiaires, carnets à souche, cartes d'identité.

Date

1933-1967

Cote

EDEPOT 574/55 (Cote)

16

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 574/4 (Cote)

17

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 574/5 (Cote)

18

Caisse contre la mortalité du bétail : listes de collectes, correspondance, déclarations de garantie.

Date

1931-1972

Cote

EDEPOT 574/56 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 452 (Cote)

20

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés (1920-1934). Impôts sur le revenu : listes nominatives des assujettis (1926-1957). Construction nouvelle : registre des déclarations (1929-1966). Changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.

Date

1920-1977

Cote

EDEPOT 574/23 (Cote)