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87 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Deux albums numériques : 500 photos et lettres d'Eugène Fousset, né au Creusot en Saône et loire, agent de liaison pendant la Première Guerre mondiale. Photos récentes des lieux concernés.

Date

-

Cote

206 J 144 (Cote)

3

Aquarelles de Léon Fort (1870-1965), artiste décorateur, soldat en Meuse pendant la Première Guerre mondiale : 30 aquarelles sous forme d'images numériques.

Date

-

Cote

206 J 155 (Cote)

4

Élections professionnelles : Membres des CA des organismes du régime général de sécurité sociale.

Date

1959-1983

Cote

EDEPOT 574/16 (Cote)

5

Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1946-1981

Cote

EDEPOT 574/17 (Cote)

6

Recensement des classes : tableaux.

Date

1934-1980

Cote

EDEPOT 574/25 (Cote)

7

Agriculture, déclarations d'ensemencement et de récoltes : registres.

Date

1942-1979

Cote

EDEPOT 574/11 (Cote)

8

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

9

Élections conseil municipal.

Date

1919-1977

Cote

EDEPOT 574/39 (Cote)

10

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés (1920-1934). Impôts sur le revenu : listes nominatives des assujettis (1926-1957). Construction nouvelle : registre des déclarations (1929-1966). Changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.

Date

1920-1977

Cote

EDEPOT 574/23 (Cote)

11

Matrices générales : copies.

Date

1976, 1922-1926

Cote

EDEPOT 574/24 (Cote)

12

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture.

Date

1951-1976

Cote

EDEPOT 574/13 (Cote)

13

École, groupe scolaire, réfection, acquisition du terrain du diocèse, implantation d'une classe démontable, aménagement et équipement d'une cantine, organisation du ramassage scolaire, équipement de matériel : correspondance, plans, extraits des délibérations, acte de vente, arrêtés.

Date

1963-1975

Cote

EDEPOT 574/48 (Cote)

14

Élections professionnelles : Chambre des métiers.

Date

1939-1974

Cote

EDEPOT 574/15 (Cote)

15

Bureau de poste, aménagement, location et achat de l'immeuble, réparations, financement : extraits des délibérations, correspondance, acte de vente, plans.

Date

1964-1974

Cote

EDEPOT 574/49 (Cote)

16

Élections législatives.

Date

1919-1973

Cote

EDEPOT 574/36 (Cote)

17

Élections conseil général.

Date

1928-1973

Cote

EDEPOT 574/38 (Cote)

18

Vaccinations : listes nominatives, fiches individuelles.

Date

1933-1972

Cote

EDEPOT 574/31 (Cote)

19

Caisse contre la mortalité du bétail : listes de collectes, correspondance, déclarations de garantie.

Date

1931-1972

Cote

EDEPOT 574/56 (Cote)

20

Élections : Référendums.

Date

1961-1972

Cote

EDEPOT 574/33 (Cote)