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  1. Résultat n°1

    Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

    Date

    1961-2009

    Cote

    2122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises…
  2. Résultat n°2

    Deux albums numériques : 500 photos et lettres d'Eugène Fousset, né au Creusot en Saône et loire, agent de liaison pendant la Première Guerre mondiale. Photos récentes des lieux concernés.

    Cote

    206 J 144 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18
    • Deux albums numériques : 500 photos et lettres d'Eugène…
  3. Résultat n°3

    Aquarelles de Léon Fort (1870-1965), artiste décorateur, soldat en Meuse pendant la Première Guerre mondiale : 30 aquarelles sous forme d'images numériques.

    Cote

    206 J 155 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18
    • Aquarelles de Léon Fort (1870-1965), artiste décorateur,…
  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Membres des CA des organismes du régime général de sécurité sociale.

    Date

    1959-1983

    Cote

    EDEPOT 574/16 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série F : Population et économie
    • Élections professionnelles : Membres des CA des organismes…
  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEPOT 574/17 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série F : Population et économie
    • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…
  6. Résultat n°6

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1934-1980

    Cote

    EDEPOT 574/25 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  7. Résultat n°7

    Agriculture, déclarations d'ensemencement et de récoltes : registres.

    Date

    1942-1979

    Cote

    EDEPOT 574/11 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations d'ensemencement et de récoltes…
  8. Résultat n°8

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel…
  9. Résultat n°9

    Élections conseil municipal.

    Date

    1919-1977

    Cote

    EDEPOT 574/39 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série K : Élections
    • Élections conseil municipal.
  10. Résultat n°10

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés (1920-1934). Impôts sur le revenu : listes nominatives des assujettis (1926-1957). Construction nouvelle : registre des déclarations (1929-1966). Changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1920-1977

    Cote

    EDEPOT 574/23 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs…
  11. Résultat n°11

    Matrices générales : copies.

    Date

    1976, 1922-1926

    Cote

    EDEPOT 574/24 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales : copies.
  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture.

    Date

    1951-1976

    Cote

    EDEPOT 574/13 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série F : Population et économie
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture.
  13. Résultat n°13

    École, groupe scolaire, réfection, acquisition du terrain du diocèse, implantation d'une classe démontable, aménagement et équipement d'une cantine, organisation du ramassage scolaire, équipement de matériel : correspondance, plans, extraits des délibérations, acte de vente, arrêtés.

    Date

    1963-1975

    Cote

    EDEPOT 574/48 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • École, groupe scolaire, réfection, acquisition du…
  14. Résultat n°14

    Élections professionnelles : Chambre des métiers.

    Date

    1939-1974

    Cote

    EDEPOT 574/15 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série F : Population et économie
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers.
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, aménagement, location et achat de l'immeuble, réparations, financement : extraits des délibérations, correspondance, acte de vente, plans.

    Date

    1964-1974

    Cote

    EDEPOT 574/49 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Bureau de poste, aménagement, location et achat de…
  16. Résultat n°16

    Élections législatives.

    Date

    1919-1973

    Cote

    EDEPOT 574/36 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série K : Élections
    • Élections législatives.
  17. Résultat n°17

    Élections conseil général.

    Date

    1928-1973

    Cote

    EDEPOT 574/38 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série K : Élections
    • Élections conseil général.
  18. Résultat n°18

    Vaccinations : listes nominatives, fiches individuelles.

    Date

    1933-1972

    Cote

    EDEPOT 574/31 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes nominatives, fiches individuelles.
  19. Résultat n°19

    Caisse contre la mortalité du bétail : listes de collectes, correspondance, déclarations de garantie.

    Date

    1931-1972

    Cote

    EDEPOT 574/56 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse contre la mortalité du bétail : listes de collectes,…
  20. Résultat n°20

    Élections : Référendums.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEPOT 574/33 (Cote)

    • Contexte : Apremont-la-Forêt E dépôt 574
    • EDEPOT 574
    • Série K : Élections
    • Élections : Référendums.