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1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

Date

1985-1987

Cote

919 W 1-5 (Cote)

4

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

Date

1978-1987

Cote

883 W 1-11 (Cote)

5

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

6

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

7

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

8

Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

Date

1933-1957

Cote

270 W (Cote)

9

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1915-1919).

Date

1915-1919

Cote

19 J 8310 (Cote)

10

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 8309 (Cote)

11

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1905-1909).

Date

1905-1909

Cote

19 J 8308 (Cote)

12

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1900-1904).

Date

1900-1904

Cote

19 J 8307 (Cote)

13
Tables décennales (1803-1902)

65 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 46 (Cote)

14
Tables décennales (1803-1902)

65 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 46 (Cote)

15
Tables décennales (1803-1902)

65 medias

Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 46 (Cote)

16
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 43 (13) (Cote)

17
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 43 (13) (Cote)

18
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 43 (13) (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 4565 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 632 (Cote)