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1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

4

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

5

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

6

Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

Date

1933-1957

Cote

270 W (Cote)

7

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1915-1919).

Date

1915-1919

Cote

19 J 8310 (Cote)

8

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 8309 (Cote)

9

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1905-1909).

Date

1905-1909

Cote

19 J 8308 (Cote)

10

Paroisse de Belleray : registre de catholicité (1900-1904).

Date

1900-1904

Cote

19 J 8307 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 4565 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 4564 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 4563 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 4562 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1803-1879

Cote

19 J 3068 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 632 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 628 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 627 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 623 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 621 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 620 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 619 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 618 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 617 (Cote)

25

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 616 (Cote)

26

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 615 (Cote)

27

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 614 (Cote)

28

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 613 (Cote)

29

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 612 (Cote)

30

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 611 (Cote)

31

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 610 (Cote)

32

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 609 (Cote)

33

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 608 (Cote)

34

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 607 (Cote)

35

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 606 (Cote)

36

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 605 (Cote)

37

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 604 (Cote)

38
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 43 (13) (Cote)

39
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 43 (13) (Cote)

40
Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

188 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 43 (13) (Cote)