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  1. Résultat n°1

    Historique de villages : notes - Histoire locale

    Cote

    1 J 72 (Cote), 1 J 506/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Historique de villages : notes - Histoire locale
  2. Résultat n°2

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  3. Résultat n°3

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  4. Résultat n°4

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  5. Résultat n°5

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  6. Résultat n°6

    Comptes de la paroisse : registre des recettes et dépenses

    Date

    1948-1967

    Cote

    19 J 6526 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la paroisse : registre des recettes et dépenses
  7. Résultat n°7

    Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses

    Date

    1948-1967

    Cote

    19 J 6593 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses
  8. Résultat n°8

    Comptes de la paroisse : denier du culte

    Date

    1948-1964

    Cote

    19 J 6586 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la paroisse : denier du culte
  9. Résultat n°9

    Comptes de la paroisse : relevés de fins d'années

    Date

    1955-1963

    Cote

    19 J 6588 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la paroisse : relevés de fins d'années
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance : délibérations.

    Date

    1910-1961

    Cote

    EDEPOT 60/16 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : délibérations.
  11. Résultat n°11

    Comptes de la paroisse : registre de comptabilité, liste des travaux effectués dans l'église, liste des donnateurs pour les vitraux

    Date

    1927-1938

    Cote

    19 J 6522 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Comptes de la paroisse : registre de comptabilité,...
  12. Résultat n°12

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1935-1937

    Cote

    EDEPOT 60/3 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : questionnaires.
  13. Résultat n°13

    Condamnations emportant privation du droit électoral.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEPOT 60/73 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série K : Élections
    • Condamnations emportant privation du droit électoral.
  14. Résultat n°14

    Chemins. IC n°45 : Brixey-aux-Chanoines à Beurey-en-Vaux.

    Date

    1862-1936

    Cote

    EDEPOT 60/109 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins. IC n°45 : Brixey-aux-Chanoines à Beurey-en-Vaux.
  15. Résultat n°15

    Sacrements, indexation des baptêmes, mariages et sépultures

    Date

    1671-1936

    Cote

    19 J 6519 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, indexation des baptêmes, mariages et sépultures
  16. Résultat n°16

    Conseillers municipaux, nominations, élections.

    Date

    1816-1936

    Cote

    EDEPOT 60/79 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série K : Élections
    • Conseillers municipaux, nominations, élections.
  17. Résultat n°17

    Élections législatives.

    Date

    1852-1936

    Cote

    EDEPOT 60/75 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série K : Élections
    • Élections législatives.
  18. Résultat n°18

    Visite canonique : réponse au questionnaire

    Date

    1936

    Cote

    19 J 6521 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Visite canonique : réponse au questionnaire
  19. Résultat n°19

    Élections sénatoriales.

    Date

    09 décembre 1936

    Cote

    EDEPOT 60/78 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série K : Élections
    • Élections sénatoriales.
  20. Résultat n°20

    Maires et adjoints, nominations, élections.

    Date

    1816-1935

    Cote

    EDEPOT 60/80 (Cote)

    • Contexte : Brixey-aux-Chanoines E dépôt 60
    • E dépôt 60
    • Série K : Élections
    • Maires et adjoints, nominations, élections.