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55 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

4

Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Date

1979-1979

Cote

1159 W (Cote)

5

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1905-1909

Cote

19 J 7517 (Cote)

6

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1900-1904

Cote

19 J 7516 (Cote)

7

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1895-1899

Cote

19 J 7515 (Cote)

8

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1890-1894

Cote

19 J 7514 (Cote)

9

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1885-1889

Cote

19 J 7513 (Cote)

10

registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1880-1884

Cote

19 J 7512 (Cote)

11

Fabrique : budgets, comptes.

Date

1889-1897

Cote

19 J 7238 (Cote)

12

Fabrique : livre de détail des dépenses et recettes.

Date

1895-1897

Cote

19 J 7237 (Cote)

13

Fabrique : livre journal de caisse.

Date

1895-1906

Cote

19 J 7236 (Cote)

14

Fabrique : tableau des fondations.

Date

Entre le 1er janvier 1900 et le 31 décembre 1900

Cote

19 J 7235 (Cote)

15

Fabrique : correspondance, carnet des reçus, état du budget.

Date

1885-1905

Cote

19 J 7234 (Cote)

16

Fabrique : registre de délibérations.

Date

1897-1906

Cote

19 J 7233 (Cote)

17

Comptes de la fabrique : livre des recettes et dépenses

Date

1948-1967

Cote

19 J 6593 (Cote)

18

Comptes de la paroisse : relevés de fins d'années

Date

1955-1963

Cote

19 J 6588 (Cote)

19

Comptes de la paroisse : denier du culte

Date

1948-1964

Cote

19 J 6586 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : tables (1762-1935).

Date

1762-1935

Cote

19 J 6583 (Cote)