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1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

1 Z (Cote)

1811-1816

Bar-le-Duc (Meuse)

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

2 Y (Cote)

Naumoncel (Senon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

2347 W (Cote)

1995-2015

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

2275 W (Cote)

1942-2011

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, liste, registre

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

2209 W (Cote)

1999-2002

Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

permis de construire

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

2157 W (Cote)

1974-1999

Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

permis de construire, autorisation d'urbanisme

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

2133 W (Cote)

1961-2007

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, registre

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

2130 W (Cote)

1968-2003

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

2117 W (Cote)

1861-2005

Gondrecourt-le-Château (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

plan, permis de construire

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

2073 W (Cote)

1877-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

2064 W (Cote)

1899-1968

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

2048 W (Cote)

1960-1997

Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, rapport d'activité, main courante

Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.

2038 W (Cote)

1977-1999

Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse)

statistique, liste

Déclarations d'impôts sur le revenu.

1983 W (Cote)

1990

Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration de revenus

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

1982 W (Cote)

1990

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W (Cote)

1940-1954

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

1945 W (Cote)

1960-1987

Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)

statistique, marché public, circulaire

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

1913 W (Cote)

1898-1971

Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

1911 W (Cote)

1906-1992

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

1907 W (Cote)

1864-1979

Bar-le-Duc (Meuse)

inventaire, pièce comptable, marché public

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).

1898 W (Cote)

1966-1981

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

1881 W (Cote)

1973-1990

Bar-le-Duc (Meuse)

rôle d'imposition

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

1861 W (Cote)

1981-1993

Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Lachaussée (Meuse), Verdun (Meuse), Commercy (Meuse)

dossier de carrière, copie d'examen, budget, compte administratif

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

1835 W (Cote)

1940-1993

Bar-le-Duc (Meuse)

document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

Analyse de la demande d'emploi.

1826 W (Cote)

1995

BAR-LE-DUC

étude

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

1696 W (Cote)

1961-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

1695 W (Cote)

1940-1975

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

1670 W (Cote)

1989-1990

Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, arrêté du président du conseil général

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

1655 W (Cote)

1982

VILLERS-LE-SEC, RIBEAUCOURT, MORLEY, MONTIERS-SUR-SAULX, MENIL-SUR-SAULX, MANDRES-EN-BARROIS, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), HEVILLIERS, FOUCHERES-AUX-BOIS, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUVERTPUIS, BURE, BRAUVILLIERS, BIENCOURT-SUR-ORGE, WILLERONCOURT, VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS, TANNOIS, SILMONT, SALMAGNE, NANTOIS, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NAIX-AUX-FORGES, MENAUCOURT, MAULAN, LONGEAUX, LIGNY-EN-BARROIS, LOISEY, GUERPONT, GIVRAUVAL, CHANTERAINE, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUBECOURT, SOMMEILLES, REMBERCOURT-AUX-POTS, NOYERS-AUZECOURT, LOUPPY-LE-CHATEAU, LISLE-EN-BARROIS, LAHEYCOURT, HAUTS-DE-CHEE (LES), VOUTHON-BAS, TREVERAY, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, HOUDELAINCOURT, HORVILLE-EN-ORNOIS, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, DEMANGE-AUX-EAUX, DELOUZE-ROSIERES, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, CHASSEY-BEAUPRE, BONNET, BAUDIGNECOURT, BADONVILLIERS, AILLY, AMANTY, ABAINVILLE, SEUIL D'ARGONNE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, EVRES, BEAULIEU-EN-ARGONNE, VILLE-SUR-SAULX, VAVINCOURT, VAL D'ORNAIN, TREMONT-SUR-SAULX, SEIGNEULLES, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SAUDRUPT, RUMONT, ROBERT-ESPAGNE, RESSON, RAIVAL, NAIVES-ROSIERES, MOGNEVILLE, LISLE-EN-RIGAULT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, HAIRONVILLE, GERY, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-BRULEE, COUVONGES, COMBLES-EN-BARROIS, CHARDOGNE, BRILLON-EN-BARROIS, BEUREY-SUR-SAULX, BEHONNE, BAUDONVILLIERS, VILLERS-AUX-VENTS, VASSINCOURT, REMENNECOURT, RANCOURT-SUR-ORNAIN, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, NETTANCOURT, LAIMONT, CONTRISSON, BRABANT-LE-ROI, ANDERNAY, STAINVILLE, SOMMELONNE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, RUPT-AUX-NONAINS, MONTPLONNE, LAVINCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, COUSANCES-LES-FORGES, BAZINCOURT-SUR-SAULX, AULNOIS-EN-PERTHOIS, ANCERVILLE, NUBECOURT, TROIS-DOMAINES (LES), LAVOYE, IPPECOURT, ERIZE-LA-PETITE, COURCELLES-SUR-AIRE, CHAUMONT-SUR-AIRE, BEAUSITE, AUTRECOURT-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, FAINS-LES-SOURCES, BAR-LE-DUC

déclaration fiscale, déclaration de revenus

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

1654 W (Cote)

1975-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

1634 W (Cote)

1975-1992

Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

1632 W (Cote)

1983-1991

Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)

document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

Rapports d'interventions.

1603 W (Cote)

1972-1982

Bar-le-Duc (Meuse)

rapport

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Élèves : compositions trimestrielles.

1503 W (Cote)

1961-1966

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier scolaire

Dossiers médico-sociaux.

1489 W (Cote)

1950-1982

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, dossier médical

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

1480 W (Cote)

1868-1980

Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)

délibération, pièce comptable, correspondance

Formation professionnelle, stagiaires : dossiers individuels, conventions de stage (1988-1989). Stagiaires au Centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) : dossiers individuels de stage, conventions de formation (1988-1989). Infirmières : dossiers individuels d'élèves (1982-1987).

1473 W (Cote)

1988-1989

Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, convention de formation

Registre d'écrou (1960-1961).

1465 W (Cote)

1960-1961

Bar-le-Duc (Meuse)

registre, registre d'écrou

Dossiers vaccinaux.

1454 W (Cote)

1950-1985

Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier médical

Élèves : dossiers individuels de demande de bourse.

1423 W (Cote)

1974-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier de bourse

Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).

1419 W (Cote)

1940-1960

BAR-LE-DUC

livre comptable, pièce comptable, correspondance

Documents comptables (1980-1985). Agents non titulaires : états nominatifs (1980-1987).

1410 W (Cote)

1980-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

1387 W (Cote)

1972-1989

BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC

NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

1274 W (Cote)

1973-1980

Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, circulaire, correspondance, compte rendu

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

1260 W (Cote)

1965-1979

Verdun (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

chrono, circulaire

Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

1221 W (Cote)

1905-1981

Bar-le-Duc (Meuse)

documentation

Élèves : dossiers médicaux.

1141 W (Cote)

1959-1974

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier médical

Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

1064 W (Cote)

1964-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, titre de séjour

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

968 W (Cote)

1985-1987

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

Statistiques des demandes et des offres d'emploi selon les catégories, la qualification, le sexe, l'âge et l'ancienneté des demandes d'emploi, le niveau de formation, le métier ; annulation des demandes.

962 W (Cote)

1985

BAR-LE-DUC, BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

statistique

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

890 W (Cote)

1940-1980

BAR-LE-DUC

dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

856 W (Cote)

1983-1987

Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

821 W (Cote)

1974-1984

Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

marché public, rapport

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

749 W (Cote)

1961-1984

Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

721 W (Cote)

1981-1982

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

bulletin de salaire, dossier de carrière, pièce comptable, statistique

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

694 W (Cote)

1959-1985

Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)

inventaire, pièce comptable, statistique, rapport

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

692 W (Cote)

1976-1985

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)

marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

547 W (Cote)

1980-1981

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bouligny (Meuse), Sampigny( Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Les Islettes (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Stenay (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Étain (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)

compte administratif

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

536 W (Cote)

sans date

Ancerville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

statut d'association, dossier de carrière

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

502 W (Cote)

1975-1982

Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse)

contrat, marché public

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.

495 W (Cote)

1950-1982

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique

Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.

476 W (Cote)

1976-1980

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

plan d'occupation des sols

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

469 W (Cote)

1972-1982

Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)

minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

455 W (Cote)

1949-1978

Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Les Marats (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Mauvages (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Couvonges (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Julvécourt (Meuse), Luméville-en-Ornois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Le Neufour (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Montiers-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vassincourt (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Tréveray (Meuse), Salmagne (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse), Lamorville (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Haironville (Meuse), Euville (Meuse), Contrisson (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Ancerville (Meuse), Sommeilles (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Rumont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stainville (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Sommelonne (Meuse), Sepvigny (Meuse), Resson (Meuse), Rambucourt (Meuse), Loisey (Meuse), Laneuville-au-Rupt (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Saudrupt (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Montbras (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Érize-la-Brûlée (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Dagonville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Velaines (Meuse), Vavincourt (Meuse), Montplonne (Meuse), Bovée-sur-Barboure (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Lérouville (Meuse), Longeaux (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Givrauval (Meuse), Spada (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Villers-le-Sec (Meuse), Héviliers (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Bonzée (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

avant-projet, correspondance, marché public

Budgets (1948-1976), rapports d'activité (1959-1978). Taxe d'apprentissage : déclarations des recettes, listes des bénéficiaires potentiels (1962-1975).

400 W (Cote)

1948-1978

Bar-le-Duc (Meuse)

rapport, budget

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

368 W (Cote)

1974-1981

Haute-Marne (France ; département), Verdun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

286 W (Cote)

1940-1960

Koeur-la-Grande (Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Bazeilles-sur-Othain (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Vavincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Tannois (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Stenay (Meuse), Sommedieue (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Remennecourt (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Souilly (Meuse), Senon (Meuse), Sampigny (Meuse), Quincy (Quincy-Landzécourt, Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Marre (Meuse), Montplonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx(Meuse), Mognéville (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Maizey (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Lérouville (Meuse), Laneuville-sur-Meuse (Meuse), Haudainville (Meuse), Haironville (Meuse), Fleury-sur-Aire (Nubécourt, Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Guerpont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Cesse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Chauvency-Saint-Hubert (Meuse), Chauvency-le-Château (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Chardogne (Meuse), Champougny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Baâlon (Meuse), Auzéville-en-Argonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Ancerville (Meuse), Arrancy-sur-Crusne (Meuse)

dossier individuel

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

209 W (Cote)

1940-1959

Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

rapport de police, circulaire, chrono

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

196 W (Cote)

1970-1973

Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Sampigny (Meuse), Vassincourt (Meuse)

pièce comptable

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

190 W (Cote)

1957-1973

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Les Islettes (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Étain (Meuse)

statistique, dossier de carrière, rapport, compte administratif, budget, avant-projet

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

186 W (Cote)

1959-1972

Ain (France ; département), Inor (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Stenay (Meuse)

pièce comptable, circulaire, procès-verbal, dossier individuel, chrono

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

179 W (Cote)

1970

Verdun (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion, certificat, titre de séjour, dossier individuel