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3 697 résultats

Résultats de la recherche

1

1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

Date

1811-1816

Cote

1 Z (Cote)

2

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Date

-

Cote

2 Y (Cote)

3

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

4

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

Date

1942-2011

Cote

2275 W (Cote)

5

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)

6

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

Date

1974-1999

Cote

2157 W (Cote)

7

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

Date

1961-2007

Cote

2133 W (Cote)

8

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

Date

1968-2003

Cote

2130 W (Cote)

9

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

10

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

Date

1861-2005

Cote

2117 W (Cote)

11

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

Date

1877-1977

Cote

2073 W (Cote)

12

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

Date

1899-1968

Cote

2064 W (Cote)

13

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

14

Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.

Date

1977-1999

Cote

2038 W (Cote)

15

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

16

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

Date

1990

Cote

1982 W (Cote)

17

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

18

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

19

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

20

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

Date

1906-1992

Cote

1911 W (Cote)