Arrêtés et règlements (1843-1907). Personnel (1851-1911). Finances (1859-1942). Biens, communaux (an VIII-1948). Vaine pâture (1889). Concessions (1863-1948).
Date
An VIII-1948
Cote
2 O 138 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Billy-sous-les-Côtes.
- Arrêtés et règlements (1843-1907). Personnel (1851-1911)....