Arrêtés et règlements (1842-1937). Personnel (1814-1943). Finances (1806-1946). Biens (an XIII-1946). Vaine pâture (1869-1890). Concessions (1896-1949).
Date
An XIII-1949
Cote
2 O 190 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Brauvilliers.
- Arrêtés et règlements (1842-1937). Personnel (1814-1943)....