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224 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  2. Résultat n°2
    Correspondance, cartes postales entre René et Louise Robert. Affaires personnelles du grand-père Lavigny, sa boussole, ses jumelles, sa médaille militaire, .. et plaque d'identité d'Emile Cabart.

    34 medias

    Correspondance, cartes postales entre René et Louise Robert. Affaires personnelles du grand-père Lavigny, sa boussole, ses jumelles, sa médaille militaire, .. et plaque d'identité d'Emile Cabart.

    Date

    1914-1918

    Cote

    206 J 128 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18

    • Correspondance, cartes postales entre René et Louise...
  3. Résultat n°3
    Album de photographies, journal de Raoul Eugène Lemoine.

    12 medias

    Album de photographies, journal de Raoul Eugène Lemoine.

    Date

    1914-1927

    Cote

    206 J 97 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18

    • Album de photographies, journal de Raoul Eugène Lemoine.
  4. Résultat n°4

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  5. Résultat n°5

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 6181 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 4188 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 4187 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 4186 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 681 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 680 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 679 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1885

    Cote

    19 J 678 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 677 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 676 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1875-1876

    Cote

    19 J 675 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 674 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 673 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 672 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 671 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 670 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  21. Résultat n°21

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 669 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  22. Résultat n°22

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1861-1862

    Cote

    19 J 668 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  23. Résultat n°23

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 667 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  24. Résultat n°24

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 666 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  25. Résultat n°25

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 665 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  26. Résultat n°26

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 664 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  27. Résultat n°27

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 663 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  28. Résultat n°28

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 662 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  29. Résultat n°29

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 661 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  30. Résultat n°30

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 660 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  31. Résultat n°31

    Plans cadastraux.

    Date

    1846

    Cote

    104 fi 163 (Cote), EDEPOT 86/118 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Plans cadastraux.
  32. Résultat n°32

    Plans cadastraux.

    Date

    1810

    Cote

    104 fi 162 (Cote), EDEPOT 86/117 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Plans cadastraux.
  33. Résultat n°33

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés, fiches individuelles.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT 86/150 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  34. Résultat n°34

    Pupille de la Nation, explication de la loi sur l'adoption du 19 juin 1923 : correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT 86/149 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Pupille de la Nation, explication de la loi sur l'adoption...
  35. Résultat n°35

    Distribution électrique : relevé des canalisations.

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT 86/148 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution électrique : relevé des canalisations.
  36. Résultat n°36

    Chemins Desplains et de Fongival : plans.

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT 86/147 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins Desplains et de Fongival : plans.
  37. Résultat n°37

    Cimetière, concessions : actes, registre à souche.

    Date

    1934-1980

    Cote

    EDEPOT 86/146 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Cimetière, concessions : actes, registre à souche.
  38. Résultat n°38

    Herbages ; chablis ; écailles ; affouages ; terres, ventes : procès verbaux d'adjudication.

    Date

    1902-1937

    Cote

    EDEPOT 86/145 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Herbages ; chablis ; écailles ; affouages ; terres,...
  39. Résultat n°39

    Comptes de gestion.

    Date

    1906-1931

    Cote

    EDEPOT 86/143 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  40. Résultat n°40

    Comptes administratifs.

    Date

    1936, 1945

    Cote

    EDEPOT 86/142 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  41. Résultat n°41

    Budgets primitifs.

    Date

    1967-1972

    Cote

    EDEPOT 86/141 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  42. Résultat n°42

    Garde champêtre, nomination : arrêtés.

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT 86/140 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série K : Élections
    • Garde champêtre, nomination : arrêtés.
  43. Résultat n°43

    Elections, référendums (1969-1972) ; présidentielles (1965-1969) ; législatives (1956) ; conseil de la république (1952) ; conseil municipal (1953-1965) : procès verbaux.

    Date

    1952-1972

    Cote

    EDEPOT 86/139 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série K : Élections
    • Elections, référendums (1969-1972) ; présidentielles...
  44. Résultat n°44

    Listes électorales.

    Date

    1937-1965

    Cote

    EDEPOT 86/138 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.
  45. Résultat n°45

    Police, affichage électorales ; objets divers ; hygiène et santé publiques ; inspection sanitaire des viandes de boucherie : règlements, arrêtés. Matrices générales.

    Date

    1887-1914

    Cote

    EDEPOT 86/137 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série I : Police
    • Police, affichage électorales ; objets divers ; hygiène...
  46. Résultat n°46

    Matrices générales.

    Date

    1900-1935

    Cote

    EDEPOT 86/136 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales.
  47. Résultat n°47

    Contributions : mandements (1901-1910) ; déclarations des dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants (1934-1968) ; rôles des quatre contributions directes (1883).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEPOT 86/135 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Contributions : mandements (1901-1910) ; déclarations...
  48. Résultat n°48

    Election professionnelles, chambre des métiers (1949) ; chambre départementale d'agriculture (1952) ; chambre de commerce (1937-1938) : listes électorales, procès verbal.

    Date

    1937-1952

    Cote

    EDEPOT 86/134 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série F : Population et économie
    • Election professionnelles, chambre des métiers (1949)...
  49. Résultat n°49

    rues et chemins.

    Cote

    EDEPOT 86/133 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • rues et chemins.
  50. Résultat n°50

    Mobilier scolaire.

    Date

    1837-1875

    Cote

    EDEPOT 86/132 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série R : Instruction publique
    • Mobilier scolaire.
  51. Résultat n°51

    Listes nominatives des enfants soumis à l'obligation scolaire.

    Date

    1921-1932

    Cote

    EDEPOT 86/131 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série R : Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants soumis à l'obligation...
  52. Résultat n°52

    Nomination d'une institutrice.

    Date

    mercredi 1er octobre 1919

    Cote

    EDEPOT 86/130 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série R : Instruction publique
    • Nomination d'une institutrice.
  53. Résultat n°53

    Comité local d'instruction primaire.

    Date

    1836-1843

    Cote

    EDEPOT 86/129 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série R : Instruction publique
    • Comité local d'instruction primaire.
  54. Résultat n°54

    Assistance aux vieillards, infirmes, incurables.

    Date

    1910-1914

    Cote

    EDEPOT 86/128 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes, incurables.
  55. Résultat n°55

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1853-1877

    Cote

    EDEPOT 86/127 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite.
  56. Résultat n°56

    Dons offerts pour venir en aide aux blessés des armées.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT 86/126 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Dons offerts pour venir en aide aux blessés des armées.
  57. Résultat n°57

    Victimes de guerre, soins médicaux.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT 86/125 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Victimes de guerre, soins médicaux.
  58. Résultat n°58

    Caisse départementale des incendiés.

    Date

    1815-1900

    Cote

    EDEPOT 86/124 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale des incendiés.
  59. Résultat n°59

    Caisse départementale de secours contre la grêle.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEPOT 86/123 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale de secours contre la grêle.
  60. Résultat n°60

    Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail.

    Date

    1898-1901

    Cote

    EDEPOT 86/122 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale de prévoyance et de secours contre...
  61. Résultat n°61

    Frais de logement du desservant de la paroisse.

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT 86/121 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série L : Finances
    • Frais de logement du desservant de la paroisse.
  62. Résultat n°62

    Fabrique.

    Date

    1849-1853

    Cote

    EDEPOT 86/120 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série P : Culte
    • Fabrique.
  63. Résultat n°63

    Demande d'établissement d'une voie ferrée reliant les villages des vallées de la Barboure et de Naives-en-Blois aux lignes de Nançois-le-Petit Neufchâteau et Paris Strasbourg.

    Date

    1895

    Cote

    EDEPOT 86/119 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Demande d'établissement d'une voie ferrée reliant les...
  64. Résultat n°64

    Actes de la mairie : répertoires.

    Date

    1821-1828, 1836-1901

    Cote

    EDEPOT 86/116 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série D : Administration
    • Actes de la mairie : répertoires.
  65. Résultat n°65

    Copie de la matrice générale.

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEPOT 86/115 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Copie de la matrice générale.
  66. Résultat n°66

    Taxes municipales sur les chiens.

    Date

    1906-1954

    Cote

    EDEPOT 86/114 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Taxes municipales sur les chiens.
  67. Résultat n°67

    Registre d'inscription des déclarations.

    Date

    1906-1949

    Cote

    EDEPOT 86/113 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Registre d'inscription des déclarations.
  68. Résultat n°68

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1900-1968

    Cote

    EDEPOT 86/112 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...
  69. Résultat n°69

    Matrices des propriétés foncières.

    Date

    1822-1846

    Cote

    EDEPOT 86/111 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Matrices des propriétés foncières.
  70. Résultat n°70

    Matrices des propriétés foncières.

    Date

    1822-1846

    Cote

    EDEPOT 86/110 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Matrices des propriétés foncières.
  71. Résultat n°71

    Matrices des propriétés foncières.

    Date

    1848-1913

    Cote

    EDEPOT 86/109 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Matrices des propriétés foncières.
  72. Résultat n°72

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties. Etat de classement des propriétés non bâties.

    Date

    1846

    Cote

    EDEPOT 86/108 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties....
  73. Résultat n°73

    Etat de classement des propriétés non bâties.

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    EDEPOT 86/107 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Etat de classement des propriétés non bâties.
  74. Résultat n°74

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT 86/106 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés bâties.
  75. Résultat n°75

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1918-1930

    Cote

    EDEPOT 86/105 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés non bâties.
  76. Résultat n°76

    Registre des procès verbaux d'abornements.

    Date

    1847-1861

    Cote

    EDEPOT 86/104 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série D : Administration
    • Registre des procès verbaux d'abornements.
  77. Résultat n°77

    Registre des délibérations du comité supérieur d'instruction primaire.

    Date

    1846-1849

    Cote

    EDEPOT 86/103 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série D : Administration
    • Registre des délibérations du comité supérieur d'instruction...
  78. Résultat n°78

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1936-1937

    Cote

    EDEPOT 86/102 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série D : Administration
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  79. Résultat n°79

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1906-1936

    Cote

    EDEPOT 86/101 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série D : Administration
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  80. Résultat n°80

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1886-1906

    Cote

    EDEPOT 86/100 (Cote)

    • Contexte : Chennevieres E dépôt 86

    • E dépôt 86
    • Série D : Administration
    • Registres des délibérations du conseil municipal.