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  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission…
  2. Résultat n°2

    Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien

    Date

    1982-2003

    Cote

    271 J 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien
  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  4. Résultat n°4

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  5. Résultat n°5

    Caisse d'assurance contre la mortalité du bétail.

    Date

    1958-1968

    Cote

    EDEPOT 96/112 bis (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse d'assurance contre la mortalité du bétail.
  6. Résultat n°6

    Permis de chasse : demandes et attestations d'assurances.

    Date

    1954-1967

    Cote

    EDEPOT 96/145 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Permis de chasse : demandes et attestations d'assurances.
  7. Résultat n°7

    Registre des déclarations de récolte ou de stock de vin (1962-1967), registre à souche des débits de boissons (1926-1948).

    Date

    1926-1967

    Cote

    EDEPOT 96/138 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Registre des déclarations de récolte ou de stock de…
  8. Résultat n°8

    Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1309 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
  9. Résultat n°9

    Ecole : liste nominative des enfants de 6 à 14 ans, registre matricule des élèves admis à l'école, registres d'appel.

    Date

    1942-1966

    Cote

    EDEPOT 96/114 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série R : Instruction publique
    • Ecole : liste nominative des enfants de 6 à 14 ans,…
  10. Résultat n°10

    Vaine pâture (1866-1956) . Service vicinal (1854-1923) . Listes nominatives des gens qui doivent être inscrits sur la liste générale du jury (1829-1850).

    Date

    1829-1956

    Cote

    EDEPOT 96/148 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Vaine pâture (1866-1956) . Service vicinal (1854-1923)…
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (1891-1955), budgets (1891-1933).

    Date

    1891-1955

    Cote

    EDEPOT 96/137 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations…
  12. Résultat n°12

    Listes électorales.

    Date

    1930-1955

    Cote

    EDEPOT 96/140 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.
  13. Résultat n°13

    Carnet de vaccination : fiche individuelle de vaccination (1945-1955) ; vaccination : listes nominatives (1906-1921).

    Date

    1906-1955

    Cote

    EDEPOT 96/144 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série I : Police
    • Carnet de vaccination : fiche individuelle de vaccination…
  14. Résultat n°14

    Statistique agricole et registre des déclarations des stocks (1908-1951), statistique industrielle (1880-1887).

    Date

    1880-1951

    Cote

    EDEPOT 96/116 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Statistique agricole et registre des déclarations…
  15. Résultat n°15

    Modèles, types de constructions agricoles.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    EDEPOT 96/134 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Modèles, types de constructions agricoles.
  16. Résultat n°16

    Epizooties.

    Date

    1879-1948

    Cote

    EDEPOT 96/119 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série I : Police
    • Epizooties.
  17. Résultat n°17

    Liste des électeurs du tribunal de commerce.

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEPOT 96/120 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Liste des électeurs du tribunal de commerce.
  18. Résultat n°18

    Sapeurs pompiers.

    Date

    1925-1938

    Cote

    EDEPOT 96/110 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers.
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : registres des délibérations.

    Date

    1924-1937

    Cote

    EDEPOT 96/105 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
  20. Résultat n°20

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1933

    Cote

    EDEPOT 96/107 (Cote)

    • Contexte : Courcelles-sur- Aire E dépôt 96
    • E dépôt 96
    • Série G : Impositions
    • Matrice des propriétés bâties.