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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission…
  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1309 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
  4. Résultat n°4

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  5. Résultat n°5

    Paroisse de Coucelles-sur-Aire : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7879 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Paroisse de Coucelles-sur-Aire : registre de catholicité…
  6. Résultat n°6

    Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7724 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7723 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1805-1860

    Cote

    19 J 6103 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 3609 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 3608 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 3607 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  12. Résultat n°12

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 3606 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 578 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 576 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 575 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 574 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 573 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1875-1876

    Cote

    19 J 572 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 571 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 570 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…