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13 résultats

Résultats de la recherche

1

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

2

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

3

Arrêtés et règlements (1856-1899). Personnel (1820-1926). Finances (1824-1949). Biens (an XI-1951 [copie d'une pièce de 1790]). Vaine pâture (1862-1894). Concessions (1866-1951).

Date

An XI-1951

Cote

2 O 250 (Cote)

4

Mairie et justice de paix (1809-1848). Écoles (1823-1943). Église, presbytère et cimetière (an XI-1949). Distribution d'eau (1949-1952). Adduction d'eau (1910-1946). Divers (1842-1951).

Date

An XI-1952

Cote

2 O 251 (Cote)

5

Champneuville, Charny-sur-Meuse, Châtillon-sous-les-Côtes, Chaumont-devant-Damvillers, Cléry-le-Grand, Combres-sous-les-Côtes, Cumières-le-Mort-Homme.

Date

1270-1782

Cote

15 G 9 (Cote)

6

Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

Date

1059-1790

Cote

6 H 2 (Cote)

7

Châlons-sur-Marne, Charny, Chaumont-devant-Damvillers, Chaumont-sur-Aire, Chauvency-le-Château, Cléry-le-Petit, Courcelles-sur-Aire, Courouvre. Cures et dîmes de Charny, Chauvency et Courouvre, Cumières-le-Mort-Homme et Chattancourt.

Date

1272-1790

Cote

33 H 3 (Cote)

8

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

9

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)

10

Bureau de Charny-sur-Meuse.

Date

-

Cote

-

11

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

Date

1940-1960

Cote

286 W (Cote)

12

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)

13

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

Date

1951-1972

Cote

1709 W (Cote)