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1

Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

Date

1152-1791

Cote

31 H 2 (Cote)

2

Hôpital de Commercy.

Date

1272-1963

Cote

H dépôt 2 (Cote)

3

Discipline.

Date

1865-1867

Cote

1 T 223 (Cote)

4

Affectation des élèves sortant de l'école normale : états communaux, correspondance (1825-1826) ; indemnités d'installation d'élèves-maîtres nommés comme instituteurs (1865, 1866, 1893).

Date

1825-1893

Cote

1 T 224 (Cote)

5

École primaire supérieure de Commercy.

Date

1896-1945

Cote

1 T 942 (Cote)

6

Bâtiments des écoles normales.

Date

1830-1920

Cote

1 T 227 (Cote)

7

Règlement intérieur.

Date

-

Cote

1 T 201 (Cote)

8

Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence déloyale de l'école normale qui vend les surplus de son jardin.

Date

1890-1890

Cote

1 T 208 (Cote)

9

Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

Date

1807-1933

Cote

1 T 246 (Cote)

10

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

11

Années 1871-1879

Date

-

Cote

1 T 210 (Cote)

12

Enseignement.

Date

1843-1929

Cote

1 T 225 (Cote)

13

Transformation des écoles normales en établissements publics (loi du 19 juillet 1889).

Date

-

Cote

1 T 207 (Cote)

14

Fonds de la famille Devôge

Date

1674-1981

Cote

234 J (Cote)

15

Rotary-club de Commercy

Date

1963-1992

Cote

171 J (Cote)

16

Dossiers vaccinaux.

Date

1950-1985

Cote

1454 W (Cote)

17

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

18

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

Date

1974-1981

Cote

368 W (Cote)

19

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

20

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

Date

1878-1943

Cote

1 T 196 (Cote)

21

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Date

1979-1998

Cote

2152 W (Cote)

22

Commission de surveillance de l'école normale.

Date

1823-

Cote

1 T 203 (Cote)

23

Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.

Date

1861-1867

Cote

2 T 32 (Cote)

24

Pièces de comptabilité.

Date

1772-1791

Cote

9 H 2 (Cote)

25

Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges, Delut, Dommary-Baroncourt, Doulcon.

Date

-

Cote

1 T 311 (Cote)

26

Brochures de présentation de l'École normale (1829, 1831 et 1834).

Date

1829-1834

Cote

1 T 200 (Cote)

27

Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions et affaires diverses (an IX-1920). Taxes de remplacement, 1921-1925). Bâtiments (1845-1910).

Date

An IX-1925

Cote

2 O 301 (Cote)

28

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Date

1959-1985

Cote

694 W (Cote)

29

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

30

Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

1381 W (Cote)

31

Anciens établissements secondaires libres.

Date

1850-1907

Cote

1 T 982 (Cote)

32

Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

Date

1989

Cote

1427 W (Cote)

33

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

34

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

35

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Date

1966-1978

Cote

401 W 1-6 (Cote)

36

Finances.

Date

An X-1953

Cote

2 O 298 (Cote)

37

Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial pour les règlements de la Compagnie des sapeurs-pompiers (1814-1892). Armoiries (1922). Personnel (an XIII-1950).

Date

An XIII-1950

Cote

2 O 297 (Cote)

38

Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance extraits des registres de délibérations de la commission se surveillance, du conseil départemental de l'instruction publique.

Date

1824-1880

Cote

1 T 216 (Cote)

39

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)

40

Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.

Date

1869-1880

Cote

1 T 205 (Cote)