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106 résultats

Résultats de la recherche

1

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

2

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)

3

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Date

1979-1998

Cote

2152 W (Cote)

4

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

5

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

6

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

7

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

8

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

Date

1981-1993

Cote

1861 W (Cote)

9

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

10

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)

11

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

12

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Date

1983-1991

Cote

1632 W (Cote)

13

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

Date

1986-1991

Cote

1539 W (Cote)

14

Dossiers vaccinaux.

Date

1950-1985

Cote

1454 W (Cote)

15

Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

Date

1989

Cote

1427 W (Cote)

16

Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

1381 W (Cote)

17

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

Date

1960-1979

Cote

1269 W (Cote)

18

Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

Date

1964-1978

Cote

1064 W (Cote)

19

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

20

Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

Date

1981-1982

Cote

721 W (Cote)

21

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Date

1959-1985

Cote

694 W (Cote)

22

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)

23

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

24

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

Date

1974-1981

Cote

368 W (Cote)

25

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

26

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

320 W (Cote)

27

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

28

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

Date

1970-1973

Cote

196 W (Cote)

29

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

Date

1970

Cote

179 W (Cote)

30

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

31

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

32
Commercy.

124 medias

Commercy.

Date

-

Cote

118 Tp 10 (Cote)

33

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

Date

1882-1937

Cote

4 T 65 (Cote)

34

Bar-le-Duc-Ligny.

Date

1813-1912

Cote

4 T 54 (Cote)

35

Dossiers des théâtres.

Date

1807-1861

Cote

4 T 23 (Cote)

36

Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.

Date

1861-1867

Cote

2 T 32 (Cote)

37

Anciens établissements secondaires libres.

Date

1850-1907

Cote

1 T 982 (Cote)

38

Breux - Dainville.

Date

-

Cote

1 T 977 (Cote)

39

1906-1919

Date

-

Cote

1 T 960 (Cote)

40

1834-1905

Date

1906-1919

Cote

1 T 959 (Cote)

41

Correspondance reçue du collège.

Date

1863-1866

Cote

1 T 958 (Cote)

42

Copie de lettres adressées au collège.

Date

1er janvier 1826-6 juin 1853

Cote

1 T 957 (Cote)

43

École normale de Commercy.

Date

1915-1919

Cote

1 T 951 (Cote)

44

École primaire supérieure de Commercy.

Date

1896-1945

Cote

1 T 942 (Cote)

45

Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges, Delut, Dommary-Baroncourt, Doulcon.

Date

-

Cote

1 T 311 (Cote)

46

Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

Date

1807-1933

Cote

1 T 246 (Cote)

47

Collège de Commercy.

Date

-

Cote

1 T 236 (Cote)

48

Bâtiments des écoles normales.

Date

1830-1920

Cote

1 T 227 (Cote)

49

Mobilier et matériel d'enseignement.

Date

1820-1917

Cote

1 T 226 (Cote)

50

Enseignement.

Date

1843-1929

Cote

1 T 225 (Cote)

51

Affectation des élèves sortant de l'école normale : états communaux, correspondance (1825-1826) ; indemnités d'installation d'élèves-maîtres nommés comme instituteurs (1865, 1866, 1893).

Date

1825-1893

Cote

1 T 224 (Cote)

52

Discipline.

Date

1865-1867

Cote

1 T 223 (Cote)

53

Passage en classe supérieure.

Date

1858-1879

Cote

1 T 222 (Cote)

54

États nominatifs des élèves-maîtres.

Date

1881-1926

Cote

1 T 221 (Cote)

55

Candidats admis à l'école normale, fixation du nombre des élèves admis à l'école normale (Commercy et Bar-le-Duc), listes des candidats admis, visites médicales des candidats admis (nomination des médecins).

Date

1862-1916

Cote

1 T 220 (Cote)

56

Personnel : directeurs et enseignants.

Date

1826-1888

Cote

1 T 219 (Cote)

57

Service des écoles normales primaires, exercices 1913 et 1914.

Date

1913-1914

Cote

1 T 218 (Cote)

58

Recouvrement de frais de pensions pour rupture de l'engagement décennal.

Date

1921-1922

Cote

1 T 217 (Cote)

59

Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance extraits des registres de délibérations de la commission se surveillance, du conseil départemental de l'instruction publique.

Date

1824-1880

Cote

1 T 216 (Cote)

60

Demandes d'indemnités de trousseau et d'exonération de frais d'inscription.

Date

1888-1918

Cote

1 T 215 (Cote)

61

Années 1919-1926

Date

-

Cote

1 T 214 (Cote)

62

Années 1893-1918

Date

-

Cote

1 T 213 (Cote)

63

Années 1882-1892

Date

-

Cote

1 T 212 (Cote)

64

Années 1880-1881

Date

-

Cote

1 T 211 (Cote)

65

Années 1871-1879

Date

-

Cote

1 T 210 (Cote)

66

Années 1825-1870

Date

1922-1926

Cote

1 T 209 (Cote)

67

Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence déloyale de l'école normale qui vend les surplus de son jardin.

Date

1890-1890

Cote

1 T 208 (Cote)

68

Transformation des écoles normales en établissements publics (loi du 19 juillet 1889).

Date

-

Cote

1 T 207 (Cote)

69

Transfert provisoire des écoles normales de la Meuse à Mirecourt (pour Commercy) et à Vittel (pour Bar-le-Duc).

Date

1917

Cote

1 T 206 (Cote)

70

Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.

Date

1869-1880

Cote

1 T 205 (Cote)

71

Création d'une école normale de filles.

Date

1877-1881

Cote

1 T 204 (Cote)

72

Commission de surveillance de l'école normale.

Date

1823-

Cote

1 T 203 (Cote)

73

Rapports d'activité de l'École normale.

Date

1833-1891

Cote

1 T 202 (Cote)

74

Règlement intérieur.

Date

-

Cote

1 T 201 (Cote)

75

Brochures de présentation de l'École normale (1829, 1831 et 1834).

Date

1829-1834

Cote

1 T 200 (Cote)

76

Note manuscrite sur la création de l'école normale de la Meuse (non datée, vers 1824 ?).

Date

[1824]-[1824]

Cote

1 T 199 (Cote)

77

Instructions, circulaires réglementation sur les écoles normales.

Date

1829-1897

Cote

1 T 198 (Cote)

78

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

Date

1878-1943

Cote

1 T 196 (Cote)

79

Distribution d'eau (an XI-1924). Éclairage, gaz et électricité (1825-1949).

Date

An XI-1949

Cote

2 O 306 (Cote)

80

Écoles primaires de garçons (1827-1887). Écoles primaires de filles (1841-1906). Asiles (1843-1884).

Date

1827-1906

Cote

2 O 305 (Cote)