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106 résultats

Résultats de la recherche

1

Conclusions capitulaires, comptes, rentes et cens à Commercy, constitution de rente envers la fabrique.

Date

1571-1786

Cote

8 G 1 (Cote)

2

8 G - Collégiale Saint-Nicolas de Commercy.

Date

1571 -1786

Cote

8 G (Cote)

3

Pièces de comptabilité.

Date

1772-1791

Cote

9 H 2 (Cote)

4

Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

Date

1152-1791

Cote

31 H 2 (Cote)

5

Fonds de l'abbaye de Riéval.

Date

1148-1793

Cote

32 H 1 (Cote)

6

Commercy. Hôpital (Soeurs de Saint-Charles).

Date

1723-1748

Cote

48 H 2 (Cote)

7

Commercy. Couvent des Ursulines.

Date

1710-1754

Cote

50 H 1 (Cote)

8

Hôpital de Commercy.

Date

1272-1963

Cote

H dépôt 2 (Cote)

9

Fonds de l'étude notariale Me Drouin et Paul à Commercy

Date

-

Cote

168 J (Cote)

10

Rotary-club de Commercy

Date

1963-1992

Cote

171 J (Cote)

11

Croix-Rouge de Commercy

Date

1933-1988

Cote

172 J (Cote)

12

Fonds Pierre Briot.

Date

1862-1945

Cote

233 J (Cote)

13

Fonds de la famille Devôge

Date

1674-1981

Cote

234 J (Cote)

14

Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial pour les règlements de la Compagnie des sapeurs-pompiers (1814-1892). Armoiries (1922). Personnel (an XIII-1950).

Date

An XIII-1950

Cote

2 O 297 (Cote)

15

Finances.

Date

An X-1953

Cote

2 O 298 (Cote)

16

Biens (an X-1950). Vaine pâture (1856-1890). Concessions (1846-1950).

Date

An X-1950

Cote

2 O 299 (Cote)

17

Octrois. Règlements et tarifs.

Date

An IX-1918

Cote

2 O 300 (Cote)

18

Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions et affaires diverses (an IX-1920). Taxes de remplacement, 1921-1925). Bâtiments (1845-1910).

Date

An IX-1925

Cote

2 O 301 (Cote)

19

Hôtel de ville (an XII-1926). Halle et marché couvert (1845-1877). Abattoirs (1835-1933). Divers (an VIII-1951).

Date

An VIII-1951

Cote

2 O 302 (Cote)

20

Église Saint-Pantaléon, presbytère et cimetière.

Date

An XI-1949

Cote

2 O 303 (Cote)

21

Collège (1846-1950). École primaire supérieure de jeunes filles (1908-1931). Établissements divers (an XII-1951).

Date

An XII-1951

Cote

2 O 304 (Cote)

22

Écoles primaires de garçons (1827-1887). Écoles primaires de filles (1841-1906). Asiles (1843-1884).

Date

1827-1906

Cote

2 O 305 (Cote)

23

Distribution d'eau (an XI-1924). Éclairage, gaz et électricité (1825-1949).

Date

An XI-1949

Cote

2 O 306 (Cote)

24

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

Date

1878-1943

Cote

1 T 196 (Cote)

25

Instructions, circulaires réglementation sur les écoles normales.

Date

1829-1897

Cote

1 T 198 (Cote)

26

Note manuscrite sur la création de l'école normale de la Meuse (non datée, vers 1824 ?).

Date

[1824]-[1824]

Cote

1 T 199 (Cote)

27

Brochures de présentation de l'École normale (1829, 1831 et 1834).

Date

1829-1834

Cote

1 T 200 (Cote)

28

Règlement intérieur.

Date

-

Cote

1 T 201 (Cote)

29

Rapports d'activité de l'École normale.

Date

1833-1891

Cote

1 T 202 (Cote)

30

Commission de surveillance de l'école normale.

Date

1823-

Cote

1 T 203 (Cote)

31

Création d'une école normale de filles.

Date

1877-1881

Cote

1 T 204 (Cote)

32

Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.

Date

1869-1880

Cote

1 T 205 (Cote)

33

Transfert provisoire des écoles normales de la Meuse à Mirecourt (pour Commercy) et à Vittel (pour Bar-le-Duc).

Date

1917

Cote

1 T 206 (Cote)

34

Transformation des écoles normales en établissements publics (loi du 19 juillet 1889).

Date

-

Cote

1 T 207 (Cote)

35

Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence déloyale de l'école normale qui vend les surplus de son jardin.

Date

1890-1890

Cote

1 T 208 (Cote)

36

Années 1825-1870

Date

1922-1926

Cote

1 T 209 (Cote)

37

Années 1871-1879

Date

-

Cote

1 T 210 (Cote)

38

Années 1880-1881

Date

-

Cote

1 T 211 (Cote)

39

Années 1882-1892

Date

-

Cote

1 T 212 (Cote)

40

Années 1893-1918

Date

-

Cote

1 T 213 (Cote)

41

Années 1919-1926

Date

-

Cote

1 T 214 (Cote)

42

Demandes d'indemnités de trousseau et d'exonération de frais d'inscription.

Date

1888-1918

Cote

1 T 215 (Cote)

43

Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance extraits des registres de délibérations de la commission se surveillance, du conseil départemental de l'instruction publique.

Date

1824-1880

Cote

1 T 216 (Cote)

44

Recouvrement de frais de pensions pour rupture de l'engagement décennal.

Date

1921-1922

Cote

1 T 217 (Cote)

45

Service des écoles normales primaires, exercices 1913 et 1914.

Date

1913-1914

Cote

1 T 218 (Cote)

46

Personnel : directeurs et enseignants.

Date

1826-1888

Cote

1 T 219 (Cote)

47

Candidats admis à l'école normale, fixation du nombre des élèves admis à l'école normale (Commercy et Bar-le-Duc), listes des candidats admis, visites médicales des candidats admis (nomination des médecins).

Date

1862-1916

Cote

1 T 220 (Cote)

48

États nominatifs des élèves-maîtres.

Date

1881-1926

Cote

1 T 221 (Cote)

49

Passage en classe supérieure.

Date

1858-1879

Cote

1 T 222 (Cote)

50

Discipline.

Date

1865-1867

Cote

1 T 223 (Cote)

51

Affectation des élèves sortant de l'école normale : états communaux, correspondance (1825-1826) ; indemnités d'installation d'élèves-maîtres nommés comme instituteurs (1865, 1866, 1893).

Date

1825-1893

Cote

1 T 224 (Cote)

52

Enseignement.

Date

1843-1929

Cote

1 T 225 (Cote)

53

Mobilier et matériel d'enseignement.

Date

1820-1917

Cote

1 T 226 (Cote)

54

Bâtiments des écoles normales.

Date

1830-1920

Cote

1 T 227 (Cote)

55

Collège de Commercy.

Date

-

Cote

1 T 236 (Cote)

56

Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

Date

1807-1933

Cote

1 T 246 (Cote)

57

Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges, Delut, Dommary-Baroncourt, Doulcon.

Date

-

Cote

1 T 311 (Cote)

58

École primaire supérieure de Commercy.

Date

1896-1945

Cote

1 T 942 (Cote)

59

École normale de Commercy.

Date

1915-1919

Cote

1 T 951 (Cote)

60

Copie de lettres adressées au collège.

Date

1er janvier 1826-6 juin 1853

Cote

1 T 957 (Cote)

61

Correspondance reçue du collège.

Date

1863-1866

Cote

1 T 958 (Cote)

62

1834-1905

Date

1906-1919

Cote

1 T 959 (Cote)

63

1906-1919

Date

-

Cote

1 T 960 (Cote)

64

Breux - Dainville.

Date

-

Cote

1 T 977 (Cote)

65

Anciens établissements secondaires libres.

Date

1850-1907

Cote

1 T 982 (Cote)

66

Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.

Date

1861-1867

Cote

2 T 32 (Cote)

67

Dossiers des théâtres.

Date

1807-1861

Cote

4 T 23 (Cote)

68

Bar-le-Duc-Ligny.

Date

1813-1912

Cote

4 T 54 (Cote)

69

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

Date

1882-1937

Cote

4 T 65 (Cote)

70
Commercy.

124 medias

Commercy.

Date

-

Cote

118 Tp 10 (Cote)

71

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

72

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

73

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

Date

1970

Cote

179 W (Cote)

74

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

Date

1970-1973

Cote

196 W (Cote)

75

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

76

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

320 W (Cote)

77

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

78

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

Date

1974-1981

Cote

368 W (Cote)

79

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

80

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)