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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Copies de lettres officielles concernant principalement l'imposition du vingtième : ouvrage manuscrit : - Remontrances de Etats de Bretagne assemblés extraordinairement au mois d'octobre 1749 - Remontrances du parlement de Paris - Remontrances du pays de Provence au sujet de l'abonnement au vingtième - Mémoire pour la noblesse de Provence - Remontrances du parlement de Flandres - Remontrances et assemblée de la cour des comptes de Montpellier (1750) - Lettre de M. le contrôleur général à M. le cardinal de Rohan (1749) - Lettre de M. De Creil, intendant de Metz, à MM les députés du bureau diocésain de Metz, Toul et Verdun (1749) et réponse - Lettre des députés de Strasbourg au cardinal de Rohan (1749) - Lettre de l'évêque de verdun à l'ancien évêque de Mirepoix - Réponse de MM les députés de la chambre diocésaine de Verdun à l'intendant de Metz (1749) - Lettre de l'évêque de Verdun au contrôleur général - Lettre du cardinal de Soubise au contrôleur général - Remontrances du comté de bourgogne - Lettre de l'archevêque de Besançon au contrôleur général - Correspondance entre l'évêque de Toul et le contrôleur général - Extrait des délibérations des trois états de Languedoc (1750) - Recueil de lettres officielles
Cote
1 J 239 (Cote), 1 J 3035 (Ancienne cote)
 Date
1749-1750
 Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], HERAULT [DEPARTEMENT], VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Copies de lettres officielles concernant principalement...
2

- Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois, Viry, Gauthier (1785-1787). Bar-le-Duc, familles Robinot et Lafaye (1778). Loxéville, familles Lambert de Balhire, Lagabbe, Heuillon (1769-1771). Bar-le-Duc, famille Toussaint (1789).Familles Vuillelerque (1725), Gallois (1782), Rivard et Grignon (1775), Maury (1786). - Pièces de justice. Quittance de Jean Lambert de Balhire (1773), titre de pension ecclésiastique de Barthélemy Baillot (an VIII), réponses de Charles Evrard-Duval à une enquête (fin XVIIIe siècle), 2 textes réglementaires (début XIXe siècle). - Noblesse. Extrait de baptême de François Louis Fursy-Willecot-de Villerlerque (1734), note relative à la noblesse de la famille Charmont, généalogies concernant les familles Lemarchant, Rocquetun, de Creuilly. - Textes de lois concernant l'enregistrement et les domaines (1791-1806) - Collection de documents concernant les notaires, la justice et la noblesse dans le baillage de Bar
Cote
1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)
 Date
1734-1806
 Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], COUSANCES-AUX-FORGES, LOXEVILLE, BAR-LE-DUC
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois,...
3

Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses fils, François-Melchior et Claude-Charles-Félix, par Georges de Moustier, seigneur de Glainan et Bermont (12 septembre 1787) - 2) Récit du voyage de Louis XVI à Montmédy et de son arrestation à Varennes (cahier papier). S.d. [vers 1794]. - Famille de Moustier
Cote
1 J 318 (Cote), 1 J 3652 (Ancienne cote)
 Date
1787-1794
 Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], TERRITOIRE-DE-BELFORT [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses...