Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

    Date

    1961-2009

    Cote

    2122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
  2. Résultat n°2

    Notices historiques sur la laiterie de Cléry-le-Petit,la cimenterie de Brieulles, la briqueterie de Doulcon par M. Gérard Vasseur. - HISTOIRE DE L'INDUSTRIE

    Date

    2000-2000

    Cote

    1 J 444 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Notices historiques sur la laiterie de Cléry-le-Petit,la...
  3. Résultat n°3

    Collection de témoignages de civils et militaires sur la guerre 14-18, sur le STO en 39-45, fouilles d'un cimetière mérovingien à Haraumont.

    Cote

    206 J 159 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18
    • Collection de témoignages de civils et militaires sur...
  4. Résultat n°4

    Collection Denis Dimnet.

    Date

    1853-1990

    Cote

    244 J 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Collection Denis Dimnet.
  5. Résultat n°5

    Fichiers d'élèves.

    Date

    1989

    Cote

    1773 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Fichiers d'élèves.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  8. Résultat n°8

    Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.

    Date

    1966-1978

    Cote

    1385 W 1-10 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Dun-sur-Meuse.
    • Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers...
  9. Résultat n°9

    Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1201 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hospices, hôpitaux : budgets, comptes administratifs.
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Registres de comptabilité.

    Date

    1959-1970

    Cote

    EDEPOT 124/96 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Accidents du travail, déclarations : carnets d'enregistrement, souches, correspondance.

    Date

    1919-1969

    Cote

    EDEPOT 124/23 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations : carnets d'enregistrement,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Chemins, classement et déclassement ; réfection ; litige concernant une propriété reliant la RN 64 au chemin des Islettes ; budgets ; alignement ; location : plans, tableaux, instructions, correspondance, arrêtés, décrets.

    Date

    1920-1969

    Cote

    EDEPOT 124/11 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, classement et déclassement ; réfection ; litige...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Collège d'enseignement général, projet de construction, acquisition d'un groupe de deux classes préfabriqués, désaffection : correspondance, extraits des délibérations, comptes rendu.

    Date

    1962-1969

    Cote

    EDEPOT 124/105 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Collège d'enseignement général, projet de construction,...
  20. Résultat n°20

    Ecole communale, recensement des élèves de 6 à 14 ans ; suppression d'une classe ; cession de matériel scolaire ; caisse des écoles : listes nominatives, correspondance, extraits des délibérations, statuts.

    Date

    1920-1968

    Cote

    EDEPOT 124/126 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série R : Instruction publique
    • Ecole communale, recensement des élèves de 6 à 14 ans...
  21. Résultat n°21

    Forêt communale, frais de garderie ; attribution et estimation des coupes affouagères ; travaux d'amélioration et reboisement ; vente de bois ; aliénation de la forêt pour financer la construction de la gendarmerie : correspondance, extraits des délibérations, rapports, plans.

    Date

    1919-1968

    Cote

    EDEPOT 124/108 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Forêt communale, frais de garderie ; attribution et...
  22. Résultat n°22

    Lotissement Saint-Sébastien, construction d'un lot de pavillons, permis de construire, demandes : devis, plans, correspondance, mémoires de travaux, devis.

    Date

    1947-1968

    Cote

    EDEPOT EDEPOT 124/131 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série T : Urbanisme
    • Lotissement Saint-Sébastien, construction d'un lot...
  23. Résultat n°23

    Eboulement du chemin de Milmont ; glissement de terrain ; immeubles menaçants ruines, sécurisation, démolition, établissement d'un mur de soutènement : plan, correspondance, procès-verbaux, extrait des délibérations.

    Date

    1923-1967

    Cote

    EDEPOT 124/113 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Eboulement du chemin de Milmont ; glissement de terrain...
  24. Résultat n°24

    Syndicats à vocation multiples, syndicat de voirie, créations, réalisations : statuts, instructions, arrêtés, documentation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEPOT 124/9 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série D : Administration
    • Syndicats à vocation multiples, syndicat de voirie,...
  25. Résultat n°25

    Archives communales: inventaires, procès-verbal de récolement, correspondance (1920-1947). Assurances de la commune : états, détails (1943-1966).

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEPOT 124/7 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série D : Administration
    • Archives communales: inventaires, procès-verbal de...
  26. Résultat n°26

    Tourisme, manifestations et information ; syndicat d'initiative : statuts, correspondance.

    Date

    1954-1966

    Cote

    EDEPOT 124/128 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série R : Instruction publique
    • Tourisme, manifestations et information ; syndicat...
  27. Résultat n°27

    Terres, acquisitions ; ventes ; aisances communales, locations : extraits des délibérations, actes notariés, correspondance, croquis, acte, états des sommes dues, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1914-1966

    Cote

    EDEPOT 124/107 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, acquisitions ; ventes ; aisances communales,...
  28. Résultat n°28

    Caisse des incendiés : listes de collecte.

    Date

    1919-1965

    Cote

    EDEPOT 124/125 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse des incendiés : listes de collecte.
  29. Résultat n°29

    Immeuble aux « Clouyères », logements, aménagements, locations : devis, mémoires de travaux, baux.

    Date

    1927-1964

    Cote

    EDEPOT 124/104 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Immeuble aux « Clouyères », logements, aménagements,...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Armée. - Carrière de Roger Debart : Livret militaire, convocations, ordre pour mobilisation, état signalétique et des services, carte de vaccination, carte d'idntité militaire, carnet médical. 

    Date

    1934-1964

    Cote

    1 J 760 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Armée. - Carrière de Roger Debart : Livret militaire,...
  32. Résultat n°32

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1964

    Cote

    EDEPOT 124/31 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  33. Résultat n°33

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  34. Résultat n°34

    Cimetière, remise en état ; travaux d'extension : correspondance, arrêtés, mémoire des travaux, extraits des délibérations, certificat de paiement, rapport géologique.

    Date

    1927-1963

    Cote

    EDEPOT 124/103 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cimetière, remise en état ; travaux d'extension : correspondance,...
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Abattoir, construction, acquisition d'un terrain ; installation d'une place à fumier ; instructions et améliorations à apporter au bâtiment ; inspections sanitaires ; taxes d'abattage : instructions, correspondance, règlement, arrêtés, rapport, documentation.

    Date

    1919-1961

    Cote

    EDEPOT 124/100 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Abattoir, construction, acquisition d'un terrain ;...
  38. Résultat n°38

    Comptes administratifs. Dépôt du 3 mars 2020 avec intégration des dépôts du 7 mars 1947, 28 juin 1978 et 14 avril 1995.

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEPOT 124/93 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs. Dépôt du 3 mars 2020 avec intégration...
  39. Résultat n°39

    Sport, travaux au terrain intercommunal ; fourniture de matériel ; organisation de manifestation : correspondance, factures, documentation.

    Date

    1949-1960

    Cote

    EDEPOT 124/130 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série R : Instruction publique
    • Sport, travaux au terrain intercommunal ; fourniture...
  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : registres états, questionnaires.

    Date

    1919-1960

    Cote

    EDEPOT 124/20 (Cote)

    • Contexte : Dun-sur-Meuse E dépôt 124
    • E dépôt 124
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : registres états, questionnaires.